Elle a présenté un traumatisme du poignet droit, des douleurs au niveau du sacrum et du pubis, des douleurs sus-pubiennes et de la hanche gauche sans fracture et une fracture de la styloïde radiale peu

, F1, F, G1, H1, E2, étant précisé : - que les points A1 à F1 sont situés à 1,5 mètre à l'Ouest des points A à F proposés par M.

B dans un délai de six mois à compter de la notification du jugement, dans les conditions exposées aux points 41 à 44 de ce jugement ; - mis les frais d'expertise, taxés et liquidés à la somme de 4 866

: 1°) d'annuler l'arrêté du 23 octobre 2020 par lequel le préfet de l'Yonne a rejeté sa demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter un parc éolien sur le territoire des communes de Poilly-sur-Serein

Le certificat médical faisait état d'une «entorse au poignet droit».

Pourny, président de chambre, M. Stillmunkes, président assesseur, Mme Bentéjac, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022. La rapporteure, C.

Pourny, président de chambre, M. Stillmunkes, président assesseur, M. Gros, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025 Le rapporteur, H.

François Pourny, président de chambre, comme juge des référés. Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Le certificat médical initial, établi le lendemain, mentionne 'poignet droit : entorse'.

Au vu du point précédent, M.

clause de loyauté Sur la forme, la société Altran Technologies soutient en premier lieu que cette demande est prescrite en ce que la date de conclusion du contrat de travail du salarié constitue le point

du 1er décembre 2014 ; 3) le retrait de six points du 15 février 2013.

son secrétariat le 24 avril 2019, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents suivants : 1) le nombre de contribuables de Pointe-à-Pitre

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 mai 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Poissy

La MAAF ASSURANCES demande de voir fixer ce poste de préjudice à 2 000 € le point soit 22 000 € au total.

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident mentionne « Diagnostic principal : Entorse et foulure du poignet G » et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 10 septembre 2018.

sorte que le point de départ ne peut-être la date du rapport.

[K] [B] a fait l'objet de la part de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne d'une reconnaissance de maladie professionnelle de la pathologie 'poignet main doigts : syndrome du canal

L'expert a pu constater, lors de l'examen clinique, une limitation modérée des amplitudes articulaires des deux poignets, prédominant du côté droit, une mobilisation des poignets alléguée douloureuse et

Il a alors présenté des contusions aux genou gauche, au poignet et au coude. Le conducteur du véhicule de marque Mini était assuré auprès de la compagnie Allianz Iard, laquelle a adressé à M.