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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aaa
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Selon un échange de mails entre les 1er et 4 septembre 2010, à la suite d'un courriel de Guillaume X...avertissant notamment le directeur commercial randonnée qu'il allait fermer les vestes légères femme
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6710aa4dbe64d7e510244f5a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[L] sollicite une indemnité de 280.926,12 euros en faisant valoir les conclusions du rapport d'expertise et des attestations en ce qui concerne ses activités de randonnée, de sortie pour les champignons
Source officielleChambre 1-2
631ad8b939cffb4f13674317
8 septembre 2022
8 septembre 2022
esthétique : 1,5/7 pour la disgrâce statique et dynamique (boiterie) ; assistance par tierce personne viager : 2 heures par semaine ; préjudice d'agrément : assez marqué pour les activités signalées (randonnées
Source officielleChambre Civile
6349001963d497adffda4160
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Adresse 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2020/002374 du 12/02/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nouméa) Représenté par Me Vanessa ZAOUCHE de la SARL ZAOUCHE RANSON
Source officielle8ème chambre
68e743253940dd585f4f765a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 28 juin 2022, Mme [X] [D], alors âgée de 71 ans, a été renversée par un scooter immatriculé [Immatriculation 9] alors qu'elle se promenait sur un chemin de randonnée
Source officielleTARIFICATION
67134bd3208351cec6586491
18 octobre 2024
18 octobre 2024
132-75, alinéa 2, du code pénal, par un tiers qui n'a pu être identifié ( 2e Civ., 12 mai 2021, pourvoi n° 20-12.827 dans une affaire dans laquelle l'arme par destination consistait dans un sac de randonnée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
671b35502edfb0b58c05eaa5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
L'expert, auquel Mme [D] a indiqué qu'au moment des faits elle pratiquait la natation en bassin 2 à 3 fois par semaine, la course à pied sur 10 kilomètres chaque semaine et la randonnée le week end et
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdeec40aa805a7864d70
25 octobre 2022
25 octobre 2022
point, il convient de noter que contrairement aux affirmations de la société Tri Rando Eco, comme le démontre le guide de la marque, la société Sobhi Sport fait également la promotion d'activités de randonnées
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL01677_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
D, - et les observations de Me Ranson, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL02996_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
. / La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01996_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
faiblement visible depuis les sites classés du Crêt de l'Œillon et du Crêt de la Perdrix, situés respectivement à seize et dix-huit kilomètres, et depuis le Suc de Barry, situé sur le chemin de grande randonnée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01889_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Le tènement borde à une des extrémités du chemin des Combes un espace naturel, à proximité immédiate de la forêt de Corsuet et du circuit de randonnée " La Grotte aux fées ", et est éloigné du centre-ville
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00432_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Ranson pour M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02892_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
A représenté par Me Ranson demande à la Cour : 1°) de juger que la décision du ministre des armées du 25 octobre 2022 le plaçant en congé de longue durée pour maladie pour une durée maximale de huit
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61627b5a92e3db741f8570d6
7 novembre 2013
7 novembre 2013
[W] pratiquait le football et s'adonnait à la randonnée ; que désormais présentant une paraplégie sensitivo motrice de niveau 1, il ne pourra plus se livrer à ses activités ; Que ce préjudice a été
Source officielle10e Chambre
61628873dafa129e399518e3
10 avril 2013
10 avril 2013
.......................................................................................1.500,00 € Somme offerte par la SA Allianz Iard pour réparer l'impossibilité de pratiquer la marche et la randonnée
Source officielle1re Chambre B
6162f3ca24fee0dd3d00611e
5 juillet 2012
5 juillet 2012
Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué (e) aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués , assistée de Me Jacques RANDON
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c410
17 juin 2008
17 juin 2008
Hamid, qu'il menait une vie dynamique et des activités sportives régulières telles le ski nautique, le ski alpin, la natation, le jogging et des randonnées pédestres.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d131
3 juin 2009
3 juin 2009
face externe de la hanche gauche et discrète boiterie), qu'il retient un préjudice d'agrément évalué à 3 / 7 (impossibilité de pratiquer des activités antérieures de loisirs telles que le ski et la randonnée
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0dffc25a97f0381f5135
18 septembre 2014
18 septembre 2014
n° 2010085827 APPELANTE SARL CINEMARKET PROD ayant son siège social [Adresse 1] prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphane RANÇON
Source officiellePage 25 sur 42
DOLCE VITA ROK CONSULTING, KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON
21/01/2021
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RANGEON, Nicolas, Jean, Albert
04/11/2020
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SCM CHAUMETOU-RANGEON
17/05/2019
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KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON
29/07/2018
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DOLCE VITA ROK CONSULTING, KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON
08/07/2018
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