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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
66878c9605d6f7f678d48e44
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Business plan ; * les noms [U] et/ou [U] [L], [P] et/ou [P] [G] ; [H], [Y] et/ou [Y] [D] associés/combinés à société Efisun et/ou Efisun et à société Energie de Provence et /ou EDP : ARTISANT(S) DU SOLAIRE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N7ZQ S.A.S. ALSOLENTECHc/S.E
6803319f168408c19df97df9
18 avril 2025
18 avril 2025
* * * EXPOSE DU LITIGE 1 - La SAS Alsolentech, spécialisée dans la recherche et le développement dans l'objectif de commercialisation de systèmes de production d'énergie par des centrales solaires
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65ab707336bfc00008d68b78
17 janvier 2024
17 janvier 2024
simple temps écoulé des locaux loués trois ans plus tôt 'en bon état' sans plus de précision, le four, le téléviseur et le canapé étant hors d'âge à 10 ans ; la piscine était ancienne avec sa douche solaire
Source officielle16e chambre
5fd93e7824928e245e9171a6
26 mars 2020
26 mars 2020
Madame Nazia KHELLADI, , EXPOSE DU LITIGE Dans le cadre d'un démarchage, par acte en date du 19 mars 2012, Mme [O] a souscrit auprès de la société Rev'solaire, spécialisée dans l'énergie solaire
Source officielle2e Chambre
6034a4e16be65d910ab4df6e
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Le 8 novembre 2013, la société TENERGIE a conclu un contrat avec diverses sociétés du groupe UPSOLAR (ci-après collectivement «les sociétés UPSOLAR ») portant sur la fourniture de 78.896 modules solaires
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01145_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
ressort de la rubrique 26 du tableau annexé à l'article R. 122-2 du code de l'environnement que sont systématiquement soumis à étude d'impact les ouvrages de production électrique à partir de l'énergie solaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61635def683f470e3416dc7f
29 juin 2011
29 juin 2011
Chorba' étant consommés principalement par une clientèle musulmane au cours du jeûne du mois du Ramadan du calendrier lunaire musulman, les dates de ce mois étant variables par rapport au calendrier solaire
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e74f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
De plus, le 9 mars 2010 un huissier de justice aurait constaté la présence d'un stand d'information et de vente sous la marque STORMANN relatif aux volants roulants solaires.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA02213_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
une norme équivalente au sens de l'article R. 2111-11 du code de la commande publique ; - il n'est pas non plus établi que les autres candidats aient répondu à l'exigence de compactage par énergie solaire
Source officielle1ère Chambre
6892e423bf535a2d228f9684
5 août 2025
5 août 2025
[V] [O] a conclu le 23 août 2012 un contrat de vente et installation de panneaux photovoltaïques et ballon thermodynamique pour un prix de 18 500 euros avec la SARL Bourgogne Energie Solaire (BES), objet
Source officielle1ère Chambre
6358cdd5c40aa805a7864d20
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[F] [W] a conclu un contrat avec la SARL FRANCE ELEC INDUSTRY, portant sur la fourniture et la pose d'une centrale photovoltaïque comprenant 12 capteurs solaires à air de 450 W chacun, d'une puissance
Source officielleCour d'Appel
6253cdc2bd3db21cbdd94688
20 février 2019
20 février 2019
Elle a fait valoir : - à titre liminaire que la Communauté de communes de la Côte des Nacres (regroupant les communes de Solaro, Conca, Sari-Solenzara) avait disparu depuis le 1er janvier 2017, faute d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946b0
20 février 2019
20 février 2019
Elle a fait valoir : - à titre liminaire que la Communauté de communes de la Côte des Nacres (regroupant les communes de Solaro, Conca, Sari-Solenzara) avait disparu depuis le 1er janvier 2017, faute d'une
Source officielle13e chambre
5fde0e528ab3a2ad6181ef6e
5 juillet 2018
5 juillet 2018
La CJUE ayant ainsi répondu que l'obligation d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative solaire à un prix supérieur à celui du marché et dont le financement est
Source officielleChambre Commerciale
5fdbe0b336b9a0bfd1a897db
17 janvier 2019
17 janvier 2019
sens qu'un mécanisme , tel que celui instauré par la réglementation nationale en cause au principal d'obligation d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative solaire
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00533_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 2 juin 2021 par lequel le maire de Gordes a fait opposition à la déclaration préalable de travaux en vue de l'installation de huit panneaux solaires
Source officielle15e chambre
6260f98e6d9e13277d6e3a4c
20 avril 2022
20 avril 2022
Le 30 mai 2016, le médecin du travail l'a déclaré apte à son poste avec les préconisations suivantes 'pas de port de charges supérieures à 10 kg ni d'exposition au rayonnement thermique ou solaire, pas
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66ac76ada9cfa399a90d1fd3
1 août 2024
1 août 2024
Le certificat médical du 04 juillet 2024 à 16h15 du Dr [Z] [H] a établi la présence de propos délirants 'Ia temp'te solaire est une colère intérieure, je I'ai vue , 'II y a [P] qui vient dans mes pensées
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA04700_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
indique que les facteurs de risques sont constitués par des données génétiques, des radiations ionisantes, l'immunodépression congénitale ou acquise, l'exposition continue ou discontinue aux rayons solaires
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00866_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
végétales protégées et présentant donc un intérêt patrimonial à ce titre ; - de par sa superficie et sa configuration singulière en raison de la couverture quasi-continue du plan d’eau par les panneaux solaires
Source officiellePage 25 sur 88