Les catalogues des produits s'accompagnent de propositions de participation à des jeux concours sous la forme de loteries publicitaires gratuites et sans obligation d'achat.

le même vase que les catalogues.

boîtier 'Fan-Shaped' le conseil de la société Pro-Symnova et de la société Ogon Designs l'a mise en demeure par courrier du 1er mars 2012 de retirer le porte- cartes litigieux de la vente, de ses catalogues

mesure par les premiers juges, outre de ceux résultant de la perte de marge sur la vente du matériel de gamme standard de mai 1997 au 31 décembre 2000 de 211.669,67 euros, de la réimpression de son catalogue

boîtier "Fan-Shaped" le conseil de la société Pro-Symnova et de la société Ogon Designs l'a mise en demeure par courrier du 1er mars 2012 de retirer le porte- cartes litigieux de la vente, de ses catalogues

paiements alors que celle-ci dispose d'actifs significatifs et de perspectives de redressement puisqu'elle est titulaire de deux contrats avec la société Universal Music France portant sur l'ensemble du catalogue

été suspendu du fait de l'ignorance qu'avait leur auteur de la présence de ce tableau entre les mains de l'artiste F... ou de son épouse ou de la succession de cette dernière jusqu'à la parution du catalogue

supports classifiés s'il n'a fait au préalable l'objet d'une décision d'habilitation et s'il n'a besoin, selon l'appréciation de l'autorité d'emploi sous laquelle il est placé, au regard notamment du catalogue

que la société BRICO PRIVE aurait reproduit la marque WÜRTH, copié la vidéo de présentation du produit réalisé par la société WÜRTH FRANCE et fait usage sans son autorisation de 'visuels' de ses catalogues

Elle réalisait notamment des travaux d'imprimerie de catalogues, envois de mailing, prospectus, dépliants pour ces sociétés.

seul dépôt du modèle FELINI auprès de l'INPI ne saurait suffire à asseoir une présomption de titularité, - concernant le modèle EUGENIE les deux factures de commercialisation et l'extrait d'un catalogue

Estimant que la Sarl Meuble Montagne contrefaisait dans son catalogue paru sur son site internet trois de leurs meubles - un confiturier CONF11 et deux bahuts BAC22 et BAC33 - les sociétés Kaina et Casita

en commun l'élément « vert », la banalité du logo ou de la marque n'est pas de nature à démontrer l'absence d'agissements parasitaires, l'intimée a copié la majeure partie des références de son catalogue

W... intitulée "groupe d'arbres" répertoriée sous la référence 178a par le catalogue des oeuvres du peintre établi par M .D... U.... Pour autant, M. T...

Mme [J] [P] fait grief à la société [4] d'une dégradation de ses conditions de travail par le fait qu'elle n'était pas destinataire des catalogues de produits présentés à ses clients et que celle-ci ne

licenciement des salariées et procédait à l'évaluation de l'équipe et aux contrôles de la gestion de la locataire gérante ; - il lui était imposé toute une série d'obligations au terme du contrat, des catalogues

Elle précise que c'est Monsieur X... a considéré qu'il y avait lieu de retenir les prix catalogue et non les prix effectifs d'achat après obtention des remises consenties en raison de relations amicales

L'hypermarché de Seynod a mis en place le catalogue et a annoncé la vente de vêtements de fêtes le 3 janvier 2000 avec une affiche mentionnant "Promotion - 50% sur les vêtements de fêtes.

Par une lettre de mission du 2 avril 2013, Mme B a été recrutée en qualité de vacataire pour un volume de 250 heures par le chef de l'établissement support du groupement d'établissements (GRETA) Catalogne

Ainsi, en est-il de la vente de chaussures Puma présentée sur le catalogue Auchan du 23 au 31 août 2013 (pièce 48 de Lidl) au milieu de produits de consommation courante ( saucisson, viande rouge, pizza