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25 903 résultats pour « stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00367_20250225

Admin. Appel

25 février 2025

25 février 2025

, en particulier pour la préparation à l'UV n° 1, et qu'il n'a pas pu effectivement bénéficier de ces formations et stages.

Source officielle

Page 25 sur 1296

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68f1d7477ffb526292dd6e2b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

connaître du litige, - Renvoie l'affaire au fond à l'audience de mise en état du 8 avril 2025, - Dit n'y avoir lieu à l'application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile à ce state

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035b35d4813921898c21416

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

La SA AIR FRANCE observe que [D] [T] s'est désisté de son stage de qualification sur B777 au titre de la saison Hiver 2013/2014.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_20PA03976_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Par une seconde décision du 17 avril 2019, le maire de la commune de Saint-Mandé a de nouveau licencié Mme B en cours de stage pour insuffisance professionnelle.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02462_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

A un avenant d'une durée d'un an à son contrat afin de pouvoir réaliser une prolongation régulière de son stage. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA02464_20250718

Admin. Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

et une note supérieure ou égale à 10 au stage.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00627_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Il doit ainsi être regardé comme justifiant de " l'accueil " de cette entreprise pour un " stage de formation de niveau supérieur ". En outre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895f6

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Il a poursuivi l'année suivante des études techniques universitaires à l'étranger avec un stage pratique en entreprise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89132

Appel

14 mars 2007

14 mars 2007

Au fond, il convient de retenir que le Juge de l'Application des Peines, pour motiver sa décision, a relevé que la requérante a suivi un stage jusqu'en septembre 2006, qu'elle a fourni des efforts de réinsertion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f8a

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

En effet, avec le lycée Forestier de Meymac, cette société est l'autre partie à la convention de stage avec la qualité d'entreprise d'accueil.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60372a2de2a920053f0d7e36

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

[X] [R] Attendu que pour établir la stagnation de sa carrière en raison de son origine ethnique, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90781

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

totale autonomie pour avoir été en charge de la gestion complète des urgences tant chirurgicales qu'obstétricales, la nuit comme les jours fériés ; - il a supervisé d'autres médecins, participé à des " staff

Source officielle
CA

Chambre Sociale

678b4544fc3c89482d4f210c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Il est prévu un stage d'essai dont la durée est de 12 mois à compter de l'admission au cadre permanent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a062

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

-que si l'obligation d'effectuer un stage d'essai s'impose à la fois aux nationaux qui n'ont pas passé le concours de recrutement et doivent faire preuve de leur compétence lors de ce stage, et aux non

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00534_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

A l'issue de son année de stage, il a été estimé que M. A, sans être inapte à exercer ses fonctions, n'avait pas fait la preuve de capacités professionnelles suffisantes pour être titularisé.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

631834c70876004f131a5fe9

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

- oo0oo- En l'espèce, l'URSSAF fait valoir que la société accueille des stagiaires mais n'a pas pu produire de convention de stage.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20205585

Appel

28 février 2021

28 février 2021

du comité médical la concernant du 24/11/2020 . 2) l'ensemble des pièces constituant son dossier administratif comprenant les avis, comptes rendus, procès‐verbaux, courriers, fiches de validation de stage

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63d37aaad1bc2605de4b4aac

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

que les nouveaux étudiants réalisent un stage dans ces organismes.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f6af383a880008fd0885

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[T] sur l'organisation des stages et la stratégie, par les prestataires sur l'historique des inscriptions ; elle organisait l'accueil des stages et l'encadrement des jeûneurs durant les randonnées (elle

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21831_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

B ne s'étant pas acquitté des obligations en sa qualité de stagiaire liées à la réalisation d'un stage de trois semaines et à la rédaction d'une note de synthèse.

Source officielle