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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

64422a01d2fa6fd0f8040579

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

696a14d0cdc6046d4781c40c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66863cdbb1dbbe3bae600110

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

2024/ 168 Rôle N° RG 23/15865 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKUM [L] [J] [T] [J] C/ [S] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2ad0a34ad10008581c2d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36ab58c0355000835f612

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978111af6ba0065f3bd2

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur

Source officielle
CA

21e chambre

5fd96720ee2e7652a66f6e25

Appel

6 février 2020

6 février 2020

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 décembre 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérénice

Source officielle
CA

15e chambre

6034ff55de3ed52cc96ba646

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

: P98 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Mai 2016, devant la cour composée de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f7fa

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

par le passé ; Qu'il produit à ce propos un bulletin de paie afférent au mois de décembre 2011 d'un montant net de 824 € ; Attendu qu'il a deux enfants issus d'une union avec une dame E..., Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6968d650cdc6046d4762c4c4

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Paris, toque : B0920 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 novembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine Da Luz, Présidente de chambre Mme Bérénice

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6974b817cdc6046d478b0ef1

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 5] représentée par Me Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6287332ac1d4e9057d612e86

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Ce magistrat, chargé du rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680875c6dfde5caae99bd072

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

l'enseigne CLUB DE LA MER, inscrit au RCS de SENS sous le numéro 423 245 935 [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Laura LUET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978011af6ba0065f3b31

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca7af8823cda6952e78d50

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Ces magistrats, entendus en leur rapport, ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, Présidente de Chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente

Source officielle
CA

15e chambre

603716895420beb0cbe5945b

Appel

10 juin 2015

10 juin 2015

de la cour : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616246cdaf0a1de0eb1b65e9

Appel

18 février 2014

18 février 2014

étage 6 [Localité 1] représenté par Me Xavier VAN GEIT, avocat au barreau de PARIS, toque : G0377 INTIMEE SA DEXIA CREDIT LOCAL [Adresse 1] [Adresse 1]) [Localité 2] représentée par Me Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162603d8672d229b88163c0

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

2] représenté par son syndic la Société OPTIMAL SYNDIC ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 3]  représenté par Me Patricia HARDOUIN (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) assisté de Me Bérénice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf5

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Que Monsieur Mevlut Y..., âgé de 50 ans au jour du divorce, travaille depuis le 3juin 1997 pour le même employeur, la société BESSENAY DEFOUILHOUX, en qualité d'employé de vente moyennant un salaire mensuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90655

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Par ordonnance du 03 janvier 2013, le juge des enfants désignait Mme Bérénice Z..., psychologue clinicienne, pour procéder à l'examen psychologique du mineur et de ses deux parents.

Source officielle

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