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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
64422a01d2fa6fd0f8040579
20 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente
696a14d0cdc6046d4781c40c
15 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur
Chambre 2-4
66863cdbb1dbbe3bae600110
3 juillet 2024
2024/ 168 Rôle N° RG 23/15865 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKUM [L] [J] [T] [J] C/ [S] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Bérénice
65aa2ad0a34ad10008581c2d
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de
65b36ab58c0355000835f612
25 janvier 2024
68fb978111af6ba0065f3bd2
23 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur
21e chambre
5fd96720ee2e7652a66f6e25
6 février 2020
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 décembre 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérénice
15e chambre
6034ff55de3ed52cc96ba646
6 juillet 2016
: P98 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Mai 2016, devant la cour composée de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice
Cour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7fa
31 mai 2012
par le passé ; Qu'il produit à ce propos un bulletin de paie afférent au mois de décembre 2011 d'un montant net de 824 € ; Attendu qu'il a deux enfants issus d'une union avec une dame E..., Bérénice
Pôle 6 - Chambre 1- A
6968d650cdc6046d4762c4c4
14 janvier 2026
Paris, toque : B0920 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 novembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine Da Luz, Présidente de chambre Mme Bérénice
Chambre 1-3
6974b817cdc6046d478b0ef1
23 janvier 2026
légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 5] représentée par Me Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Bérénice
6287332ac1d4e9057d612e86
19 mai 2022
Ce magistrat, chargé du rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente
3ème Chambre Commerciale
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22 avril 2025
l'enseigne CLUB DE LA MER, inscrit au RCS de SENS sous le numéro 423 245 935 [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Laura LUET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Bérénice
68fb978011af6ba0065f3b31
5fca7af8823cda6952e78d50
1 octobre 2020
Ces magistrats, entendus en leur rapport, ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, Présidente de Chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente
603716895420beb0cbe5945b
10 juin 2015
de la cour : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice
Pôle 6 - Chambre 4
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18 février 2014
étage 6 [Localité 1] représenté par Me Xavier VAN GEIT, avocat au barreau de PARIS, toque : G0377 INTIMEE SA DEXIA CREDIT LOCAL [Adresse 1] [Adresse 1]) [Localité 2] représentée par Me Bérénice
Pôle 4 - Chambre 2
6162603d8672d229b88163c0
2 octobre 2013
2] représenté par son syndic la Société OPTIMAL SYNDIC ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Patricia HARDOUIN (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) assisté de Me Bérénice
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf5
9 mai 2011
Que Monsieur Mevlut Y..., âgé de 50 ans au jour du divorce, travaille depuis le 3juin 1997 pour le même employeur, la société BESSENAY DEFOUILHOUX, en qualité d'employé de vente moyennant un salaire mensuel
6253cc87bd3db21cbdd90655
11 mars 2013
Par ordonnance du 03 janvier 2013, le juge des enfants désignait Mme Bérénice Z..., psychologue clinicienne, pour procéder à l'examen psychologique du mineur et de ses deux parents.
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