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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Juin 2007 M. le Procureur de la République, le 05 Juin 2007c/Monsieur Y
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12 juin 2008
Elle était conduite par Kaisse BEN AMARA, à l'avant droit il y avait Farid Y... qui présentait une profonde entaille au niveau de la joue gauche et qui avait une batte de base- ball posée à ses pieds et
Chambre 1-11 HO
63cb92a89c02507c9078dc52
10 janvier 2023
2023 N° 2023/0005 Rôle N° RG 23/00005 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKSLM [V] [W] C/ LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 5] MADAME LA PROCUREURE GÉNÉRALE ASSOCIATION ATIAM
Chambre 1-8
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3 août 2022
[S] [W] Représenté par Me Laurence JOUSSELME, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Représenté par Me Laure ATIAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
6312ef022e6a8e4f13ca61aa
AFEDIM GESTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Jérôme BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Représentée par Me Laure ATIAS
2ème CH - Section 1
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10 juillet 2025
D'APPEL DE [Localité 1] 2ème CH - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/01422 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JFT5 joint au dossier 25/1365 Monsieur [H] [D] Représentant : Me Sophien BEN
6253cddbbd3db21cbdd94be7
5 novembre 2020
Bee Angels, Condamne la société Evelia à rapatrier et à remettre sous 3 mois maximum après la signification de la décision à la société Bee Angels à l'adresse qu'elle indiquera les moules lui appartenant
Pôle 6 - Chambre 4
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9 juin 2009
[A] du jugement du Conseil de Prud'hommes de Paris section Industrie chambre 2 du 25 juin 2007 qui a condamné la société Atea à payer à M.
Chambre 1-11 référés
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8 janvier 2024
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE REFERE du 8 janvier 2024 N° 2024/9 Rôle N° RG 23/06121 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZDG [W] [E] C/ [T] [H] Association ATIAM
Chambre 1-6
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2 octobre 2025
[K] née le [Date naissance 9] 1984 à [Localité 22] demeurant [Adresse 16] Monsieur [X] [K] né le [Date naissance 10] 1982 à [Localité 22] demeurant [Adresse 17] Tous représentés par Me Laure ATIAS
4ème Chambre
DCA_23VE02701_20241120
20 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Ben Rehouma, avocate de M.
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02148_20250507
7 mai 2025
D, architecte et mandataire et des sociétés BET Ginger BEFS, devenue Grontmij puis Oteis, bureau d'études lots techniques et gros-œuvre, BET Terrell, bureau d'études structures, Gamba Acoustique, bureau
Chambre Commerciale
631ade07f575634f1371ed8a
8 septembre 2022
L'UDAF, désormais déchargée de la mesure de protection au profit de l'ATIL, est intervenue à la procédure par écritures du 8 novembre 2016.
Chambre 1-5
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16 janvier 2025
[M], représenté par son tuteur, l'ATIAM, et locataire de M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03241_20241205
5 décembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gueddari-Ben Aziza, avocat de M.
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17 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7G-BJPTJ [R], [V] [F] C/ Société CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure ATIAS
Chambre 3-1
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7 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 5] [Localité 3] Chambre 3-1 N° RG 25/03875 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOTPZ Ordonnance n° 2025/M185 Monsieur [N] [Y] représenté par Me Laure ATIAS
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24 juillet 2024
AUX FRUITS DE LA MER, demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Christine CASABIANCA, avocat au
6253ca6abd3db21cbdd8af5a
2 avril 2008
société EXPLOTACIONES FORESTALES AGRICOLAS Y PECUARIAS ALAVESAS représentée par son représentant légal dont le siège social est : Finca el Realengo s / n 46800 XATIVA- VALENCIA- Espagne - La société BENS
Chambre 3-2
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4 juillet 2024
NAUTECH Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Agnès ERMENEUX Me Paul GUEDJ PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Marseille
Chambre 2-4
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27 mai 2026
Rôle N° RG 23/00681 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKTUZ [Z] [C] épouse [L] C/ [M] [I] [S] [O] [K] [C] [H] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS
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