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12 379 résultats pour « Ben-Attia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Juin 2007 M. le Procureur de la République, le 05 Juin 2007c/Monsieur Y

6253ca8abd3db21cbdd8b4cf

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Elle était conduite par Kaisse BEN AMARA, à l'avant droit il y avait Farid Y... qui présentait une profonde entaille au niveau de la joue gauche et qui avait une batte de base- ball posée à ses pieds et

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

63cb92a89c02507c9078dc52

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

2023 N° 2023/0005 Rôle N° RG 23/00005 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKSLM [V] [W] C/ LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 5] MADAME LA PROCUREURE GÉNÉRALE ASSOCIATION ATIAM

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6312eefd2e6a8e4f13ca6187

Appel

3 août 2022

3 août 2022

[S] [W] Représenté par Me Laurence JOUSSELME, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Représenté par Me Laure ATIAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6312ef022e6a8e4f13ca61aa

Appel

3 août 2022

3 août 2022

AFEDIM GESTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Jérôme BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Représentée par Me Laure ATIAS

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

68709b87123db6632de3176c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

D'APPEL DE [Localité 1] 2ème CH - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/01422 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JFT5 joint au dossier 25/1365 Monsieur [H] [D] Représentant : Me Sophien BEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94be7

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Bee Angels, Condamne la société Evelia à rapatrier et à remettre sous 3 mois maximum après la signification de la décision à la société Bee Angels à l'adresse qu'elle indiquera les moules lui appartenant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616359db1416be03751aa436

Appel

9 juin 2009

9 juin 2009

[A] du jugement du Conseil de Prud'hommes de Paris section Industrie chambre 2 du 25 juin 2007 qui a condamné la société Atea à payer à M.

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CA

Chambre 1-11 référés

665968c037809900088654ef

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE REFERE du 8 janvier 2024 N° 2024/9 Rôle N° RG 23/06121 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZDG [W] [E] C/ [T] [H] Association ATIAM

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68df5f1938ac3a658931de2f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[K] née le [Date naissance 9] 1984 à [Localité 22] demeurant [Adresse 16] Monsieur [X] [K] né le [Date naissance 10] 1982 à [Localité 22] demeurant [Adresse 17] Tous représentés par Me Laure ATIAS

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02701_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Ben Rehouma, avocate de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02148_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

D, architecte et mandataire et des sociétés BET Ginger BEFS, devenue Grontmij puis Oteis, bureau d'études lots techniques et gros-œuvre, BET Terrell, bureau d'études structures, Gamba Acoustique, bureau

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CA

Chambre Commerciale

631ade07f575634f1371ed8a

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

L'UDAF, désormais déchargée de la mesure de protection au profit de l'ATIL, est intervenue à la procédure par écritures du 8 novembre 2016.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6789fc4b11ec33b4fa0f17d6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[M], représenté par son tuteur, l'ATIAM, et locataire de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03241_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gueddari-Ben Aziza, avocat de M.

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CA

Chambre 1-11 référés

6364baede405357f749ea81a

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Portalis DBVB-V-B7G-BJPTJ [R], [V] [F] C/ Société CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure ATIAS

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CA

Chambre 3-1

68e5f349e11beca089b88e16

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 5] [Localité 3] Chambre 3-1 N° RG 25/03875 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOTPZ Ordonnance n° 2025/M185 Monsieur [N] [Y] représenté par Me Laure ATIAS

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66a1ea84f87273063ab3f512

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

AUX FRUITS DE LA MER, demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Christine CASABIANCA, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af5a

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

société EXPLOTACIONES FORESTALES AGRICOLAS Y PECUARIAS ALAVESAS représentée par son représentant légal dont le siège social est : Finca el Realengo s / n 46800 XATIVA- VALENCIA- Espagne - La société BENS

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CA

Chambre 3-2

66878c8705d6f7f678d48d82

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

NAUTECH Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Agnès ERMENEUX Me Paul GUEDJ PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Marseille

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a17d8dfcdc6046d473197fa

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Rôle N° RG 23/00681 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKTUZ [Z] [C] épouse [L] C/ [M] [I] [S] [O] [K] [C] [H] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS

Source officielle

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