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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6788a3c805b7378c3f0c5290
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière, a entendu seule les avocats
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
Frédéric RENAUD de la SELARL RENAUD AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Maud VERNET, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Novembre 2022 Présidée par Anne BRUNNER
Source officielleChambre sociale
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25 août 2022
25 août 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Juillet 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DORCET, Président de chambre, président, Mme Nathalie BRUN
Source officielleChambre 1 A
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24 avril 2024
24 avril 2024
MINUTE N° 218/24 Copie exécutoire à - Me Noémie BRUNNER - Me Camille ROUSSEL Copie à M. le PG Arrêt notifié aux parties et à M. le Directeur Général de l'INPI
Source officielle10e Chambre
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17 juillet 2014
17 juillet 2014
APPELANT Etablissement Public SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES BOUCHES-DU-RHONE, [Adresse 1] représentée par Me Bruno ZANDOTTI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sylvain
Source officielleTroisième Chambre
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28 avril 2022
28 avril 2022
Sociale du MANS, décision attaquée en date du 13 Juillet 2016, enregistrée sous le n° 24 252 ARRÊT DU 28 Avril 2022 APPELANT : Monsieur [V] [T] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
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16 septembre 2002
16 septembre 2002
° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jacques X... 6, rue du Stade 30700 UZES Monsieur Patrick Y... 21 chemin Saint André 30111 CONGENIES Monsieur Pierre Z... 17, hameau de Stang Allestrec 29940 LA FORET
Source officielleCour d'Appel
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13 août 2012
13 août 2012
27), avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Madame Jacqueline Y... ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Maître Troupé, avocat au barreau de la Guadeloupe, substituant Maître Mark BRUNO
Source officielle3e chambre civile
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13 avril 2023
13 avril 2023
au barreau de NARBONNE INTERVENANTE : Syndicat des copropriétaires résidence Lapeyrade, pris en la personne de son syndic en exercice Sud Syndic [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Bruno
Source officielleChambre Commerciale
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26 novembre 2020
26 novembre 2020
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 25 Juin 2020, Mme Patricia Gonzalez Président, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffier, a entendu les avocats en
Source officielle3ème chambre A
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5 juillet 2018
5 juillet 2018
Défaillante SELARL MJ Y..., mandataires judiciaires, prise en la personne de Maître Bruno C... es qualité de liquidateur judiciaire de l'EURL K... X... [...] [...
Source officielleChambre Commerciale
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30 avril 2026
30 avril 2026
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, Assistés lors des débats de Mme Anne BUREL, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 26 février 2026, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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30 septembre 2011
30 septembre 2011
BOWLING DU VIEUX SAULE, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
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4 avril 2012
4 avril 2012
affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de PARIS - Section D Cabinet 11 RG n° 09/32206 APPELANT Monsieur [H] [O] [C] demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP BOMMART FORSTER
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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25 mai 2011
25 mai 2011
APPELANTE La société DARY'S EXPANSION, S.A.R.L agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Bruno
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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10 octobre 2025
10 octobre 2025
délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER
Source officielleCour d'Appel
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15 juin 2006
15 juin 2006
à : RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 JUIN 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Madame Françoise LE BRUN
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929df
5 novembre 2015
5 novembre 2015
. - signé par Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président et par Madame Céline BRUN, Greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02397_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Viaud, représentant l'association des propriétaires de chaumières en Brière et de Me Leon, substituant Me Marchand, représentant la communauté
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL01589_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Si l’étude préalable agricole indique que la zone du projet présente un potentiel limité par une forte hydromorphie naturellement acide et souvent pauvre chimiquement, elle mentionne toutefois également
Source officiellePage 26 sur 76