Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
6867638ea9510a2e90cf2508
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[W] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Cahors. Par jugement rendu le 20 octobre 2023, le pôle social du tribunal judiciaire de Cahors a : - déclaré M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba3ca9bf263790305d7
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[K] devant le tribunal de commerce de Cahors afin de le voir condamner à lui payer la somme de 157 015,71 Euros. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d98
25 novembre 2003
25 novembre 2003
Rep/assistant : Me Jean Claude DISSES (avocat au barreau d'AGEN) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de CAHORS en date du 21 Juin 2002 d'une part, ET : SCEA CH TEAU BOVILA 46800 FARGUES Rep
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772b
6 juillet 2005
6 juillet 2005
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2004/001547 du 21/05/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62fdd5ebc40462c563c351df
17 août 2022
17 août 2022
de nationalité Française Domiciliés : [Adresse 7]' [Localité 3] Représentés par Me Nezha FROMENTEZE, avocate inscrite au barreau du LOT APPELANTS d'un jugement du tribunal judiciaire de CAHORS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e0626a1876057df5d1fa
18 mai 2022
18 mai 2022
[G] [I] devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Cahors, afin de solliciter une provision de 3 270,61 € sur le fondement de la garantie des vices cachés.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6384826f3a04f52166f4
5 avril 2023
5 avril 2023
[N] [M] à l'encontre d'un jugement du tribunal judiciaire de CAHORS en date du 4 février 2022. Vu les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65cdb8012425a7000825831e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Christian CALONNE, exerçant au sein de la SELARL CALONNE & HADOT-MAISON, avocat au barreau du LOT APPELANTS d'un jugement rendu par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618d
14 mai 2002
14 mai 2002
FIGEAC en date du 26 Avril 2001 d'une part, ET : Monsieur Olivier X... né le 20 Décembre 1971 à TOULOUSE (31000) Rue du Centre 12700 ASPRIERES Rep/assistant : Me Evelyne BUSSIERE (avocat au barreau de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e30
26 avril 2004
26 avril 2004
Claude Michyle Suzanne X... pouse Y.... repr sent e par Me Henri TANDONNET, avou assist e de la SCP CAMBON & SAINT- PRIX, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8995a
11 décembre 2007
11 décembre 2007
FENELON représentés par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistés de la SCP CAMBON & SAINT-PRIX, avocats APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 15 Avril
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e616
27 avril 2011
27 avril 2011
avenue Georges Pompidou 31135 BALMA CEDEX représentée par Me Jean Michel BURG, avoué assistée de Me Lynda TABART, avocat APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00323_20250206
6 février 2025
6 février 2025
l'exécution des conventions ; - elle n'a pas respecté ses engagements de développer la plaine de Lagut, par la création de deux passes sur deux barrages en amont de la rivière pour permettre aux canoés
Source officielle3e Chambre B
6162ab475c00de021c93d579
20 septembre 2012
20 septembre 2012
d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me DRUAIS-LAHALLE & Ass., avocats au barreau de RENNES substituée par Me Marc CAZO
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6905d31518ad6c6cb289450a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
D'APPEL DE [Localité 7] Ch civ. 1-4 copropriété ORDONNANCE DE MEDIATION N° RG 25/02619 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XE56 prononcée par Raphaël TRARIEUX, magistrat, assisté de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielle4e ch. expropriations
627b564776c5d9057df8038c
10 mai 2022
10 mai 2022
la 4e chambre de l'expropriation, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le dix Mai deux mille vingt deux, assistée de Madame Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f04125cdc6046d47cca2ce
25 avril 2026
25 avril 2026
la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE ET MARNE ayant pour avocat choisi Me Jean Alexandre Cano
Source officielle2ème chambre section A
677e163bdbb9bd42de09fbd8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES C/ Mme [X] [U], représentée par Me Céline QUOIREZ de la SELARL CELINE QUOIREZ, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Isabelle DAUTREVAUX de la SELARL CAZOTTES
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63d229a69b3c8605deec1d59
25 janvier 2023
25 janvier 2023
membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Eric MARTY-ETCHEVERRY, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE APPELANTS d'un jugement rendu par le tribunal de commerce de CAHORS
Source officielle4e chambre 2e section
627b564076c5d9057df8033a
10 mai 2022
10 mai 2022
le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officiellePage 26 sur 101