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1 704 résultats pour « Distel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

68ef2a7b1643bddf8ff84dd7

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Il résulte du rapport d'expertise judiciaire que la jument Féérie du Gevaudan présente une extension des processus palmaires proximaux de PIII aux deux antérieurs, un petit défaut de la région distale

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708ceccdc6046d4714c05f

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

suivantes : -fracture du col fémoral droit -fracture medio diaphysaire du fémur droit -fractures des branches ischio et ilio pubiennes avec disjonction pelvienne -fracture comminutive du radius distal

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63d3797ed1bc2605de4b4656

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ces lésions se sont compliquées d'une thrombose veineuse distale gauche avec mise en route d'un traitement anticoagulant et d'une algo-neurodystrophie. De ces blessures, M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6032273194c52e5e3d6974d6

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

Cette déchirure se prolonge dans la moitié supérieure du tendon distal de l'infra spinatus" et le chirurgien [D] fait aussi état d'une rétractation tendineuse, affirmant que "Compte-tenu de l'importance

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03708_20220812

Admin. Appel

12 août 2022

12 août 2022

Le jour même, une ostéosynthèse avec triple vissage du fémur distal a été pratiquée.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a0e930dcdc6046d4764abf6

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle applique la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseil dite Syntec.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644a129c656d26d0f8b57f62

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Il estime que le déficit fonctionnel permanent qui résulte de ces séquelles peut s'établir globalement à 20 %, compte tenu de l'importance des contraintes diététiques imposées par ces troubles digestifs

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd970520960d15d27530ba4

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

ces déclarations viennent contredire, l'allégation d'une prescription, selon un dosage usuel et qui n'imposait aucune surveillance particulière ni prescription, notamment de mesures préventives et diététiques

Source officielle
CAA

3ème chambre (Juge unique)

DCA_25BX00259_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

batteries grâce à des groupes électrogènes embarqués durant les heures de navigation ; le titulaire, qui offre une " autonomie de 12 heures de navigation en charge " grâce aux groupes électrogènes diesel

Source officielle
CA

9e Chambre A

6037753c1b9315512dd03dc4

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

SOUTH BEACH ESTHÉTIQUE que cette SARL , créée le 10 Juillet 2006 par Madame [H] et Madame [S] ,toutes deux associées , avait pour objet la vente de produits de parfumerie ,de beauté ,d'hygiène ,de diététique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfd5

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

2000, les documents sociaux, tous les actes d'acquisition et de vente, le bail commercial de l'immeuble situé... et après avoir entendu en qualité de sachant monsieur A..., expert comptable du cabinet DIATEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Sandrine Marie-France Y

6253ca16bd3db21cbdd8a03f

Appel

12 février 2008

12 février 2008

SUR QUOI : La SA MONTAIGNE DIRECT est une société de vente par correspondance de produits diététiques et cosmétiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e96e

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

La société SAS DISTRIBORG FRANCE commercialise des produits diététiques et biologiques.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64f816660a9accd9695a42d7

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

décembre 2008 art 3 ; l'arôme doit être compris comme portant sur le goût et l'odeur, - eu égard au règlement UE 2019/787 du 17 avril 2019, de par les matières premières agricoles, le procédé de distillation

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69d5eb65cdc6046d477bcae1

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

L'accident a eu pour conséquence une fracture du quart distal de deux os de l'avant-bras, avec réduction à foyer fermé et brochage du radius distal.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0d94c25a97f0381f4e0b

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

charge de travail supplémentaire importante ; il n'a jamais refusé la proposition de modification du contrat de travail mais a sollicité des éclaircissements de la part de son employeur considérant la dite

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ffc6bcdc6046d478a9672

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MECANIQUE AUTOMOBILE DITE MASA C/ [V] [X] Copie exécutoire délivrée le : 21 mai 2026 à : Me [Localité 1] SOULAS Me Christophe COUTURIER

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a1fbaefcdc6046d47e952bc

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Le 28 octobre 2021, ont été décidées la dissolution de la société ADS et la transmission universelle de son patrimoine à l'associé unique, la société Dispeo.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eef62e6a8e4f13ca6157

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

en point 4.2.6 du barème, relatif aux syndrômes algodystrophiques, il est indiqué que 'les algodystrophies se manifestent : 1° Par des douleurs diffuses, plus ou moins prononcées, à prédominance distale

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6316e4e6dd8d194f138d4d39

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

antécédents personnels : Obésité morbide de grade 2 (poids 136 kg taille 1m85), Dyslipidémie, Tabagisme 20PA La coronarographie a retrouvé des lésions bi tronculaires avec sténose à 99% du tronc commun distal

Source officielle

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