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512 résultats pour « Letin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

69fc220dcdc6046d47e15492

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Lettonie, 18 février 2009, §97 ; [Adresse 7] c.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162a743f901d4f689722e8b

Page 26 sur 26

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Annonces BODACC178 résultats

Journal officiel
Créations

LETIN, Chrisley, Christian

SIREN 107438830Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

22/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LETINVEST

SIREN 953246592Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/07/2026

Voir →

Créations

Oudin, Hippolyte, Létinois Oudin

SIREN 105428338Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL LETINCEL

SIREN 879797710Greffe du Tribunal de Commerce de blois

04/05/2026

Voir →

Créations

LETINVEST IMMO

SIREN 103208807Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

12/04/2026

Voir →

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

siège [Adresse 15] [Localité 17] Représentant : la SELARL HANDS Société d'Avocats (Me Luc COUTURIER), avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Assistée de : Me Christian ORENGO de la SDE KRAMER LEVIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162e83d7dc295bdec6a5719

Appel

2 décembre 2011

2 décembre 2011

personne de ses représentants légaux, ayant son siège[Adresse 1], représentée par la SCP HARDOUIN, avoué à la Cour, assistée de Maître Diane DELUME plaidant pour Maître Renaud DUBOIS du Cabinet KRAMER LEVIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61632f5514ec5f96a7da0959

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 8] représentée par la SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Christian ORENGO de la Partnership KRAMER LEVIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616337df06e11dac7d76d025

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

personne de son président du directoire [Adresse 14] 75007 PARIS représentée par la SCP HARDOUIN, avoué à la Cour assistée de Me Christian ORENGO, avocat au barreau de Paris, Toque T8 (SCP KRAMER LEVIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300e

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

dûment appelés, après publicité habituelle, sur les mises à prix suivantes, et avec faculté de baisse du quart puis de moitié en cas de carence d'enchères, des biens situés sur les communes de Renno, Letia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

63c8ef16dc5b777c90992ffe

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

décrit, dans son ordonnance scindée en deux sections, les liens étroits entre les différentes entités , tant en ce qui concerne la structure organisationnelles que les interactions économiques et les leins

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

63c8ef1adc5b777c90993000

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

décrit, dans son ordonnance scindée en deux sections, les liens étroits entre les différentes entités , tant en ce qui concerne la structure organisationnelles que les interactions économiques et les leins

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b5923502b828318c4e3a9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

A compter du 7 avril 2003, Mme [X] [G] a bénéficié d'un détachement sur le site CEA/LETI, à temps partiel à hauteur de 80 % dans le cadre d'un congé parental.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA00576_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

ailleurs la communauté d’agglomération du ays de Fontainebleau (CA F), a rès avoir étudié le dis ositif d’écoulement des eaux de luie vers des etites noues et une grande noue qui en recevra les tro - leins

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02156_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

délai tro bref our qu’un examen sérieux ait u être réalisé ; - l’enquête ublique s’est déroulée dans des conditions irrégulières qui ont nui à l’information du ublic qui n’a as u exercer leinement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e07338cdc6046d47694a8f

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Localité 8] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Luc CASTAGNET de L'AARPI LERINS

Source officielle