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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22PA04076_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Me Guillou, représentant la communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA05257_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me De Oliveira, représentant la société Artelia, ainsi que celles de Me Goasdoué, représentant la commune de
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05352_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
B, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA03403_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Doumergue, présidente, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fca9d8f5f8d5e93418f8717
10 juillet 2020
10 juillet 2020
De plus, deux étudiants présents à la soutenance n'ont pas signé l'accord de confidentialité, et le rapport final a été transmis par la salariée par mail à Mme [G] (laboratoire LIPSBP-INSA) le 11 juin
Source officielle3e chambre
61625c8bd64a6b1f5148766f
12 juin 2014
12 juin 2014
en cette qualité audit siège Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 13000191 Représentant : Me Blanche DE GRANVILLIERS LIPSKIND
Source officielle1re Chambre A
6162be8999b588421c5e37e8
17 avril 2012
17 avril 2012
Adresse 5] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués assisté par Me Véronique LIPARI
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea8
24 mai 2011
24 mai 2011
représentée par Me ETEVENARD FRÉDÉRIQUE, avoué à la Cour, suppléante de Me HANINE, avoué assistée de Me Ariane ROURE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 181 SCP de GRANVILLIERS - BERTHOLD - LIPSKIND
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d47c25a97f0381f4ca9
12 mars 2014
12 mars 2014
son rapport définitif le 05 novembre 2011 ; Considérant que l'expert a en particulier tenu compte des rapports techniques privés rédigés antérieurement à la demande des parties (notes techniques LIPSKI
Source officielle1ère Chambre
62c52993a2c4236379079ae2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
INTIMES : Monsieur [K] [G] né le 08 Février 1986 à BERGERAC (24) de nationalité Française Le Petit Marteau 24240 GAGEAC-ET-ROUILLAC Représenté par Maître TANDONNET de la SCP TANDONNET - LIPSOS
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade25f575634f1371ee35
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Mairie de [Localité 7] [Localité 7] représentée par Me Eléni LIPSOS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0313 INTIMÉES AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, société anonyme immatriculée au
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_20PA02709_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Billebeau, représentant la société Transport
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02527_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Dupied, représentant la société
Source officielleFormation plénière
DCA_23PA02003_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Delacharlerie, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02002_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Doumergue, présidente, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Labrunie, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02590_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Doumergue, présidente, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Labrunie, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03728_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Mantz, rapporteur, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03948_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Doumergue, présidente, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Labrunie, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA04245_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Doumergue, présidente-rapporteure - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Me Djemaoun,
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA04808_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Lacroix, représentant l’AP-HP et de Me Doumichaud, représentant Mme A....
Source officiellePage 26 sur 31