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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
6348fef463d497adffda3df3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
concurrence de la somme de 91 700 € (correspondant au montant réduit de l'arriéré des loyers en cas de mise à la charge des travaux de mise aux normes au bailleur tel que reconnu par Madame [V] [O] dans le mail
Source officielle2ème Chambre civile
6711faae7603bf88a188464b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
] [G], exploitant agricole exerçant une activité de haras, a conclu avec la SA BNP Paribas Lease Group un contrat de crédit-bail portant sur un tracteur de marque Deutz Fahr et un chargeur de marque Manip
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035b7f1a44bb71f83d37764
10 mars 2016
10 mars 2016
paritaire de BOBIGNY section encadrement RG n° 12/01255 APPELANT Monsieur [L] [D] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Catherine MABILLE
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL22838_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
administrative d'appel de Bordeaux, puis le 16 janvier 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n° 20TL22838 un mémoire enregistré le 25 février 2022, Mme D C, représentée par Me Mandile
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616250ef929f6bffa995b2d6
28 novembre 2013
28 novembre 2013
n° 09/17374 APPELANTE SCI LE CAPRICORNE 14 représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée par Me Michel MABILLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162e83e7dc295bdec6a571e
12 septembre 2012
12 septembre 2012
] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Michel BLIN de la SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058, avocat postulant assisté de Me Valérie SAUVADE du Cabinet Catherine Danielle MABILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878b6
10 mars 2005
10 mars 2005
destin s au grand public mais Ë une clientle de professionnels de l'informatique travaillant pour ou chez des entreprises petites ou moyennes ; que ces intervenants sp cialis s, amen s Ë pratiquer de manire
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fbc
22 décembre 2006
22 décembre 2006
MABILLE soit déclaré irrecevable en ses demandes en raison de l'unicité de l'instance ou, à tout le moins, en raison de l'autorité de la chose jugée s'attachant à la transaction conclue avec la société
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e152
16 avril 2010
16 avril 2010
tribunal d'instance de Fort de France, en date du 06 Février 2006, enregistré sous le no 11-04-0442 APPELANTE : Madame Edouard Myrna X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Alain MANVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909fb
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Ernest DAHOME (Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE SARL SOBATRA LD Galéas Section les Mangles 97131 PETIT CANAL Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01912_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Il en résulte également que pour la ville de Mansle, l’indice d’occupation de l’horizon augmente de 14,3° tout en restant sous le seuil de 120°, que l’indice de densité, dont le nombre maximal était déjà
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03603_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
F I, Mme G E, agissant pour son compte ainsi qu'en qualité de représentante légale de ses deux enfants mineurs D B C et H C, représentés par Me Manville, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleChambre sociale 4-4
69e06da8cdc6046d4768693f
15 avril 2026
15 avril 2026
Vous avez quitté la prestation ADP depuis le 1er juin 2020 et nous vous avons donc demandé de procéder à la restitution de ce véhicule et à plusieurs reprises: - Le 28/04/2021, un mail de monsieur [I]
Source officielleChambre Sociale
69e1c66acdc6046d4788ca45
16 avril 2026
16 avril 2026
Cette dernière vous avait demandé par mail de faire l'ordre de service, suite à sa validation du devis de l'entreprise [6].
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
69d73d46cdc6046d479ba05f
8 avril 2026
8 avril 2026
Mail du notaire [N] [G] en date du mardi l°' octobre 2019.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6a0feeddcdc6046d4788bfee
21 mai 2026
21 mai 2026
Les échanges entre les parties se sont ainsi déroulés jusqu'au 15 mars 2021 dans le contexte de la préparation du second tour de la consultation, où la société Nexity a indiqué par mail à M.
Source officielle1ère Chambre
6a113a6acdc6046d47a69874
22 mai 2026
22 mai 2026
Les échanges de mails des 22 et 29 novembre 2022 montraient, selon l'intimée que la SAS MAELANN souhaitait ne valider le choix du sol GERFLOR, qu'après entretien avec un salarié du fabriquant, alors que
Source officielleAvis
CADA:20170442
9 février 2017
9 février 2017
(CAPD) du premier degré et, d'autre part, à la communication par courrier électronique des documents suivants : 1) la liste, sous format excel, des professeurs des écoles stagiaires mentionnant leur mail
Source officielleAvis
CADA:20170440
9 février 2017
9 février 2017
(CAPD) du premier degré et, d'autre part, à la communication par courrier électronique des documents suivants : 1) la liste, sous format excel, des professeurs des écoles stagiaires mentionnant leur mail
Source officielleAvis
CADA:20170441
9 février 2017
9 février 2017
départementales (CAPD) du premier degré et de communication par courrier électronique des documents suivants : 1) la liste, sous format excel, des professeurs des écoles stagiaires mentionnant leur mail
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