CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
69739299cdc6046d476ef7da
22 janvier 2026
du registre du commerce et des sociétés de BORDEAUX, ayant son siège social [Adresse 3], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité audit siège Représentée par Me Luc MANETTI
1ère Chambre
6690c73c0d808eb34e4554c4
11 juillet 2024
activité d'élevage d'animaux rares, Mme [G] a, le 9 octobre 2019, formulé une offre d'achat sans condition suspensive de financement, portant sur un ensemble immobilier situé [Adresse 5], consistant en un manoir
1re chambre 2e section
633d202a62f5393e2eb44b4e
4 octobre 2022
C/ Mme [S], [H], [P] [U] épouse [Z] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Janvier 2021 par le Tribunal de proximité de Mantes la Jolie N° RG : 11-20-000625 Expéditions exécutoires
6e chambre
63ca43479066fd7c90fc2967
19 janvier 2023
[M] a saisi le conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie par requête reçue au greffe le 12 décembre 2018.
8ème chambre
6719e4f35857dd64cbdaa4d6
23 octobre 2024
le siège social est [Adresse 3] à NANTERRE CEDEX (92727) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-christine MANTE-SAROLI
Pôle 1 - Chambre 10
6349003663d497adffda41df
13 octobre 2022
V-B7F-CEULV Décision déférée à la cour : jugement du 19 octobre 2021-juge de l'exécution d'EVRY-RG n° 21/00828 APPELANTE Madame [B] [J] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle du MANOIR
Chambre civile 1-7
69785651cdc6046d47d55aa6
26 janvier 2026
d'office, comparante Madame [H] [W] [G] née le 24 Mars 1979 à de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] non comparante, non représentée HOPITAL DE [Localité 6] PÖLE DE PSYCHIATRIE DU MANTOIS
4ème chambre
DCA_23PA04632_20250523
23 mai 2025
Mantz, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA04633_20250523
Mantz, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23PA04637_20250523
DCA_23PA04643_20250523
DCA_23PA04644_20250523
DCA_23PA04659_20250523
DCA_23PA04684_20250523
DCA_24PA00523_20250228
28 février 2025
Mantz, - et les observations de Me Rodet substituant Me Semak, représentant Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24PA05307_20251128
28 novembre 2025
Mantz, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Le requérant, se disant M. B...
DCA_23PA03651_20250411
11 avril 2025
Mantz, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23PA03652_20250411
Mantz, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA00911_20240112
12 janvier 2024
DCA_23PA01499_20250530
30 mai 2025
Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Duta, représentant le Centre animations jeunesse/Promosport, et de Me Froger, représentant la Ville de Paris
Page 26 sur 155