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38 303 résultats pour « Michiel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f05

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

de Monsieur Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f76

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Alain Y... de sa demande de dommages-intérêts sur le fondement de l'article 266 du code civil, - Condamné Mme Michelle X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89813

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Michel pour l'année 2001, que le salaire perçu par M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é Me X..., es-qualités du surplus de ses demandes dirigéesc/M. A

6253cc7dbd3db21cbdd903b5

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Substitut Général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Jean-Michel

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03302_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03258_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Cambus, pour la société d'exploitation du parc éolien du Mont Egaré.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01703_20260428

Admin. Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Revert, rapporteur, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Michel, représentant Mme B... et de Me Meier-Bourdeau, représentant le CNRS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867d8

Appel

5 mars 2003

5 mars 2003

Michel Louis B..., le 22 novembre 1999 DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 04 décembre 2002, le Président a constaté l'identité du prévenu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Marie-Jeanne Josiane Y... épouse Z... Monsieur Michel Zc/SELARL CHRISTOPHE A

6253ca6fbd3db21cbdd8b04f

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Monsieur Michel Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93238

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

Michel X... et de Mme Faustine Y... ont formé opposition, le 24 décembre 2013.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02147_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

D E C I D E : Article 1er : La requête du centre hospitalier intercommunal de Verdun Saint-Mihiel est rejetée.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02148_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

D E C I D E : Article 1er : La requête du centre hospitalier intercommunal de Verdun Saint-Mihiel est rejetée.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02149_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

D E C I D E : Article 1er : La requête du centre hospitalier intercommunal de Verdun Saint-Mihiel est rejetée.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

60371fbc0acc79b9da12e288

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

* condamné la SCI LE CHARLES MICHELS aux dépens. La SCI LE CHARLES MICHELS a interjeté appel de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a510

Appel

26 février 2007

26 février 2007

Michel Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c459

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

* * * FAITS ET PROCÉDURE-MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Michel Z... et Sophie X... se sont mariés le 25 juillet 1986 sous le régime de la séparation de biens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b257

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Deux séries d' opérations- celles effectuées par Michel Z... au profit de sa société Mariage Images puis celles effectuées par la société Mariage Images au profit de son gérant Michel Z...- sont en cause

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f64

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

RG N : 13/ 00010 AFFAIRE : Michel Louis X... C/ Ginette X...épouse Y... M. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f7fa

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Jean-Michel X... n'a pas constitué avocat et le Procureur de la République s'en est rapporté à justice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c126

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

représenté par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assisté de la SCP COUTIN, VIARD HERISSON-GARINA, avocats au barreau D'ALBERTVILLE à : Intimés : Monsieur Michel Alexandre Y..., demeurant

Source officielle

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