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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
6a17cd52cdc6046d47304c16
27 mai 2026
Votre absence injustifiée dès le premier jour de congés du Chef a nécessairement causé de nombreuses perturbations sur le fonctionnement de l'entreprise.
9e Chambre B
6036e793cc5a3e84f4e7b246
3 juillet 2015
La salariée a été absente pour maladie à compter du 22 février 2010.
Sociale A salle 2
69fc27abcdc6046d47e283ce
30 avril 2026
MOTIFS DE LA DECISION Sur la demande au titre de la rémunération des astreintes Mme [D] déclare avoir effectué de nombreuses astreintes.
Chambre Sociale-Section 1
62678d5d189ce3057d201c8f
25 avril 2022
[N], qui n'a pas contesté avoir été absent les 5, 10, 15 juin ni imputé ces absences à son employeur ne saurait prétendre à une rémunération pour ces jours non travaillés.
1ère Chambre
DCA_24VE00267_20260414
14 avril 2026
de toute critique antérieure relative à sa pratique professionnelle, aux nombreux témoignages produits par l’intéressé, attestant qu’il est apprécié par de nombreux résidents et collègues, et à l’absence
Chambre sociale
68fb978011af6ba0065f3adb
23 octobre 2025
d'examens et le nombre de visites par médecins, avec une comparaison sur les années 2019, 2020 et 2021 montrant une chute du nombre de patients en 2020.
Pôle 6 - Chambre 10
5fca483421aefbbef8ce3df6
25 novembre 2020
de très nombreuses reprises ces derniers mois, vous nous avez transmis des rapports d'activité comportant de très nombreuses Informations mensongères concernant le volume des produits que vous avez déclaré
Référés
69e1d1bfcdc6046d4789c43d
15 avril 2026
[P] [W] n'avait établi ni inventaire ni compte-rendus de gestion durant sa mission, et que de nombreux prélèvements et paiements avaient été réalisés à partir de ses comptes au profit de son curateur ,
17e chambre
5fda6caab4b2b2b5f94aaa40
3 juillet 2019
Il ajoute qu'en toute hypothèse n'est saisi que le nombre de jours réalisés.
Cour d'Appel
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27 novembre 2008
En l'absence de conciliation, l'affaire a été appelée à l'audience du 2 février 2006 puis renvoyée au 9 mars 2006.
Ch. Sociale -Section A
631834930876004f131a5f0c
6 septembre 2022
Sur l'absence de cette salariée à son poste en raison du rendez-vous, Mme [N] indique dans une lettre du 23 mars 2017 qu'elle s'est absentée après avoir eu l'accord de son manager, M.
Chbre Sociale Prud'Hommes
6a22643ccdc6046d4739549c
4 juin 2026
Il doit également s'abstenir de commettre un acte moralement ou pénalement répréhensible à l'égard de l'entreprise.
633e704cf8faf13e2e973e64
5 octobre 2022
À compter du 9 octobre 2017, il a été mis à la disposition de la société Itron France et cela jusqu'au 29 septembre 2018 par 39 contrats de mission, 14 l'ayant été pour remplacement d'un salarié absent
633e7051f8faf13e2e973e8e
À compter du 30 octobre 2017, il a été mis à la disposition de la société Itron France et cela jusqu'au 3 juillet 2018 par 24 contrats de mission, 13 l'ayant été pour remplacement d'un salarié absent et
6965f6b0cdc6046d471c9473
12 janvier 2026
à l'absence de réception tacite.
6791dff51c87724b5e69d909
16 janvier 2025
[W] était absent pour cause de maladie (pièce n°26), M.
4eme Chambre Section 1
678b43abc6ad78dd9cf0d434
17 janvier 2025
Sur ce thème, relevant de la gestion courante, nous constatons également de très nombreuses erreurs comme par exemple le mauvais traitement des absences de fin de mois.
Contestations Honoraires
69f04091cdc6046d47cc7e56
27 avril 2026
Me [T] soutient que malgré la longueur de la procédure, qui ne lui est pas imputable, il a réalisé de nombreuses diligences dans un dossier complexe, avec des rendez-vous, des communications téléphoniques
Chambre Sociale
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4 juillet 2024
problèmes opérationnels ou techniques, notamment des problèmes de process et de nombreuses non conformités, du fait de votre absence, ont des impacts directs sur la production, sur les délais de livraison
5ème chambre
DCA_23VE00793_20251009
9 octobre 2025
Mme B... soutient que son em loyeur l’aurait licenciée en raison de ses nombreuses absences our maladie liées à la faute chirurgicale dont elle a été victime.
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