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827 résultats pour « adhérent expérimenté »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_22PA04346_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

. / Elle tient également compte : / 1° De l'expérience acquise par le candidat dans les activités de communication ; / 2° Du financement et des perspectives d'exploitation du service notamment en fonction

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77dbcdc6046d47751d68

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

ACCOMPAGNEMENT SUR LE TERRAIN Des formateurs locaux expérimentés de l'association accompagnent et guident les nouveaux formateurs lors de leurs premiers séminaires.

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69cf5fb2cdc6046d47f3c5ca

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Ils ne peuvent donc être considérés comme ayant le caractère d'une expérimentation médicale. 15.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63d4ccad92a57405de331606

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

admettre que l'arrivée de ces deux collaborateurs à la veille des vendanges nécessitait un temps d'adaptation, nous ne pouvons concevoir, à votre niveau de responsabilité et compte tenu de votre expérience

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6711fb067603bf88a1884c83

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

un souci d'efficacité ; 4° S'enquérir auprès de leurs clients ou de leurs clients potentiels, avant de formuler un conseil mentionné au I de l'article L. 541-1, de leurs connaissances et de leur expérience

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60349dcf5965168a420b7f01

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Il en conclut que l'argument tiré de son expérience est inopérant.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68676a34ae73470041cef8e3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Bien qu'ils ne l'expriment pas clairement, le cour en déduit qu'il s'agirait alors de retrouver à partir de ce point E la ligne divisoire proposée par l'expert [V] dans son annexe 6. 26.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a232b815c30a4df70be6

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

par un, nous vous citons : « L'ICV demande de déchirer les vielles analyses, de ne pas les garder. » Au-delà du caractère particulièrement fantaisiste de cette affirmation, un salarié de votre expérience

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fca858c8bc9357630a8fae1

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

; 7° Les effectifs d'adhérents et les cotisations.'.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fca858c8bc9357630a8fae4

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

; 7° Les effectifs d'adhérents et les cotisations.'.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fca858c8bc9357630a8fae5

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

; 7° Les effectifs d'adhérents et les cotisations.'.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fca858c8bc9357630a8fae6

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

; 7° Les effectifs d'adhérents et les cotisations.'.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fca858c8bc9357630a8fae7

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

; 7° Les effectifs d'adhérents et les cotisations.'.

Source officielle
CA

17e Chambre

61624a83a68110eae5b6907d

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Enseignement : il organise l'évaluation et l'évolution des pratiques, apprécie les potentialités et l'initiative, favorise la réflexion et l'expérimentation de méthodes pédagogiques, recueille des avis

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00626_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Elle fait valoir que : - la vaccination contre la Covid-19 revêt un caractère expérimental, avec des effets secondaires et une protection contre la transmission du virus et la contamination qui n’est

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT00795_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

. / En cas d’absence du certificat de statut vaccinal mentionné au I du présent article, les personnes mentionnées au deuxième alinéa du présent II adressent à l’agence régionale de santé compétente le

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT00797_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

. / En cas d’absence du certificat de statut vaccinal mentionné au I du présent article, les personnes mentionnées au deuxième alinéa du présent II adressent à l’agence régionale de santé compétente le

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdc87dabd2391ab1be06f3c

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

[J] [Q] et mademoiselle [F] [T], tous deux adhérents de l'association LES GLENANS, ont réservé le 16 février 2005 un stage de voile devant se dérouler du 30 juillet au 12 août 2005 dans le secteur de BONIFACIO

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02419_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

A cette fin, ils ont vocation à être des territoires d'expérimentation locale pour l'innovation au service du développement durable des territoires ruraux.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdaa678ad5ff43758260a7b

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Après avis de la commission départementale de concertation, les caisses adressent à l'ambulancier, par lettre recommandée avec avis de réception, la notification de leur décision, sous réserve des dispositions

Source officielle

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