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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebb6
5 décembre 2011
5 décembre 2011
En particulier il était indiqué qu'il aurait totalement négligé les missions stratégiques comme l'animation et la dynamisation de l'équipe commerciale.
Source officielleJurid. Premier Président
65b20cecc4cf860008dff493
24 janvier 2024
24 janvier 2024
A l'appui de sa demande d'indemnisation de son préjudice matériel, Mr [S] fait valoir que : - il a perdu son emploi d'employé à la ville de [Localité 6] comme animateur périscolaire qu'il occupait depuis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6033b9226be0226c60eaaebe
13 avril 2017
13 avril 2017
Ces salariées sont amenées, par ailleurs, à assurer, à temps partiel, des missions de technicien prestations ou d'animatrice d'éducation santé pour Mme [E].
Source officielle9e Chambre A
6031daa2116009ae8a748d0c
20 avril 2018
20 avril 2018
MOTIFS Attendu que Monsieur A... a été embauché par l'association LA CLE DE SOL à compter du 1er octobre 2011 suivant contrat de travail verbal à durée indéterminée à temps partiel en qualité d'animateur
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b69
14 novembre 2007
14 novembre 2007
de son rayon; de l'organisation et de l'animation de son équipe; dans le respect de la politique et des instructions établies par la société dans tous les domaines (commercial, gestion, social...)peut
Source officielle18e Chambre
615e0e37c25a97f0381f537e
3 décembre 2013
3 décembre 2013
de confirmer le jugement rendu en ce qu'il porte condamnation en sa faveur, le réformer au-delà, déclarer la relation de travail entre les parties régie par la convention collective nationale de l'animation
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01756_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
B a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du 1er décembre 2020 par lequel le préfet du Nord a décidé de lui interdire d'exercer ses fonctions d'enseignement, d'animation, ou d'encadrement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03041_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme C, ayant le grade d'animateur territorial, a été recrutée à compter du 1er juin 2018 par la communauté de communes Val de Saône Centre en qualité de responsable
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f753
22 mai 2012
22 mai 2012
Suivant contrat de travail à durée indéterminée intermittent à temps partiel conclu le 8 janvier 2007 dans le cadre de l'article 4.7 de la convention collective de l'animation, le Comité d'établissement
Source officielleSociale C salle 1
689d6eaa41c9b03bb3ff04e0
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Mme [G] indique avoir intégré le centre social comme animatrice vacataire de juillet 2003 à avril 2011, que dès que M. [E] a rejoint le secteur jeunesse, M.
Source officielleChambre Sociale
67932e5320da87ff5e0113c1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
APPELANTE : Madame [P] [D] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Carole BRUNEEL-BAÏSSAS, avocat au barreau de l'EURE INTIMÉE : ASSOCIATION [Adresse 5] (PROJETS, ANIMATION
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bca6be9c926c7caae5
11 avril 2025
11 avril 2025
en ligne dans le domaine de la propriété intellectuelle, à savoir photographies, photographies d'archives, galeries de photographies, images photographiques picturales, images, images fixes, images animées
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bca6be9c926c7caae7
11 avril 2025
11 avril 2025
en ligne dans le domaine de la propriété intellectuelle, à savoir photographies, photographies d'archives, galeries de photographies, images photographiques picturales, images, images fixes, images animées
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01553_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
stagiaires au titre de l'année scolaire 2018-2019 en tant qu'elle exclut la possibilité d'imputer le temps consacré par ces agents à la participation aux réunions d'information syndicale sur les 18 heures d'animation
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1dbb0cef7f74279235
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Le poste occupé par le salarié était, selon la convention collective, celui de responsable animateur de rayon(s) (coefficient 220) lequel : - anime un rayon ou un groupe de rayons, - contrôle une équipe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6033c9f2be296a7c37489aff
30 mars 2017
30 mars 2017
Monsieur [Q] [G] a été recruté par la SARL ACTIV RADIO en qualité d'animateur selon différents contrats à durée déterminée et à temps partiel au cours de la période ayant couru du mois de septembre 2008
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0b
20 juin 2007
20 juin 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY, Greffier
Source officielleCh. Sociale -Section B
66dfe0cf575e2e5eed4813e8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Dans le contenu du poste d'animateur théâtre et régisseur, il est fait état de quatre missions, deux relatives à des tâches d'animation, deux concernant le poste de régisseur': «'gestion de la régie lumière
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04282_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
formation groupe a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision du 20 février 2020 par laquelle le préfet du Rhône a abrogé son agrément d'exploitation d'un établissement chargé d'animer
Source officielle1ère chambre civile B
616372521cf28a447224dfd7
19 avril 2011
19 avril 2011
Elle soutient que l'animateur de la vente a la qualité de crieur professionnel multilingue et qu'il possédait les compétences pour animer la vente conformément au mandat confié.
Source officiellePage 26 sur 649