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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02454_20240919
19 septembre 2024
Dans les suites de l'intervention chirurgicale du 5 juin 2014, l'enfant a présenté une hypertension artérielle pulmonaire, une thrombose des veines axillaires et sous-claviaires droites sur un cathéter
Pôle 2 - Chambre 2
615e0e33c25a97f0381f5353
19 décembre 2014
Le docteur [K] [M] décide d'hospitaliser sa patiente, prescrivant notamment une surveillance du rythme cardiaque du foetus (RCF) et une échographie.
5ème Chambre
65b210c6c4cf860008dff67a
24 janvier 2024
La lecture de cette attestation démontre que des frais d'hospitalisation antérieurs à l'intervention chirurgicale du 1er décembre 2014 sont notés à tort dans le document.
Cour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f09
13 février 2007
chirurgicale, Monsieur Yves X... a été découvert porteur d'anticorps anti HCV le 22 septembre 1994.
3ème Chambre
DCA_23NT02643_20241004
4 octobre 2024
Opéré en urgence le 22 octobre, puis transféré au centre hospitalier universitaire de Nantes en raison d'un choc hypovolémique, B H a subi au total cinq interventions chirurgicales aboutissant à une résection
5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00608_20250715
15 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que l'enfant a subi avec succès, en septembre 2022 et octobre 2023, des interventions chirurgicales en raison d'une cardiopathie congénitale et d'une hernie diaphragmatique
6253cd05bd3db21cbdd92093
26 février 2015
la survenance du second le 14 octobre 2009, soit cinq années après la souscription du prêt litigieux ; ¿ de même il a indiqué en 2004 exercer la profession de plombier chauffagiste et percevoir un revenu
Chambre 1-6
65449c8cc71a6a83181c8bf2
2 novembre 2023
Il considère': - que des lésions de niveau CIN 1, si elles avaient été objectivées, n'auraient justifié qu'une simple surveillance pendant un an, soit jusqu'en mai 2018 (c'est-à-dire deux mois après la
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02117_20230328
28 mars 2023
C lors d'une consultation effectuée dans le cadre de son activité libérale, de réaliser une intervention chirurgicale injustifiée, constitue une cause étrangère l'exonérant de toute responsabilité ;
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02403_20260326
26 mars 2026
A... fait tout d’abord valoir que cette infection nosocomiale pourrait être liée à la première intervention chirurgicale qu’il a subie le 14 décembre 2016.
6253c865bd3db21cbdd852c1
3 janvier 2001
La jument est décédée peu après.
3ème chambre
DCA_21PA06337_20230421
21 avril 2023
chirurgicale.
6253c8b2bd3db21cbdd8600b
6 mars 2002
Hospitalisé le 18 décembre 1995 dans un établissement hospitalier de LA HAVANE, le salarié y est décédé, apr s plusieurs interventions chirurgicales le 28 décembre 1995.
DCA_24PA00300_20250514
14 mai 2025
Si les experts judiciaires ont estimé quant à eux que l'examen ne révélait qu'une perforation incomplète n'imposant pas d'intervention chirurgicale immédiate, le scanner abdominal réalisé le lendemain
Pôle 6 - Chambre 12
6163c63bf3112a7c58687430
11 février 2010
[I] a été évaluée à 75 % ; qu'il a engagé une procédure pour voir reconnaître la faute inexcusable de son employeur dans la survenance de l'accident ; que, par jugement du 4 juillet 2007, le tribunal des
Chambre 1-11 HO
64f02e18db41fad969879a07
17 août 2023
J'ai subi une intervention chururgicale fin février à la suite d'un cancer.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce09bccdc6046d47d3a7bc
1 avril 2026
Rapporte une intervention chirurgicale de l'épaule gauche le 08/11/2021 à la clinique [Etablissement 1] pour rupture de la coiffe des rotateurs gauche et instabilité. Rapporte de la rééducation.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00364_20231017
17 octobre 2023
C ne pourrait pas bénéficier effectivement d'un traitement approprié en Géorgie pour assurer le suivi, aussi bien biologique qu'hépatique, de l'intervention chirurgicale qu'il a subi le 29 septembre 2020
DCA_23BX01661_20260205
5 février 2026
disposait, elle n’aurait pas donné son consentement à la réalisation de cette intervention. 5.
TROISIEME CHAMBRE
626b816fd1fb03057d9a50ed
28 avril 2022
, président de chambre Claire Bertin, conseiller Danielle Thébaud, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé DÉBATS à l'audience publique du 03 février 2022 après
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