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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02454_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Dans les suites de l'intervention chirurgicale du 5 juin 2014, l'enfant a présenté une hypertension artérielle pulmonaire, une thrombose des veines axillaires et sous-claviaires droites sur un cathéter

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e33c25a97f0381f5353

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

Le docteur [K] [M] décide d'hospitaliser sa patiente, prescrivant notamment une surveillance du rythme cardiaque du foetus (RCF) et une échographie.

Source officielle
CA

5ème Chambre

65b210c6c4cf860008dff67a

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La lecture de cette attestation démontre que des frais d'hospitalisation antérieurs à l'intervention chirurgicale du 1er décembre 2014 sont notés à tort dans le document.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f09

Appel

13 février 2007

13 février 2007

chirurgicale, Monsieur Yves X... a été découvert porteur d'anticorps anti HCV le 22 septembre 1994.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02643_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Opéré en urgence le 22 octobre, puis transféré au centre hospitalier universitaire de Nantes en raison d'un choc hypovolémique, B H a subi au total cinq interventions chirurgicales aboutissant à une résection

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00608_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Il ressort des pièces du dossier que l'enfant a subi avec succès, en septembre 2022 et octobre 2023, des interventions chirurgicales en raison d'une cardiopathie congénitale et d'une hernie diaphragmatique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92093

Appel

26 février 2015

26 février 2015

la survenance du second le 14 octobre 2009, soit cinq années après la souscription du prêt litigieux ; ¿ de même il a indiqué en 2004 exercer la profession de plombier chauffagiste et percevoir un revenu

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65449c8cc71a6a83181c8bf2

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il considère': - que des lésions de niveau CIN 1, si elles avaient été objectivées, n'auraient justifié qu'une simple surveillance pendant un an, soit jusqu'en mai 2018 (c'est-à-dire deux mois après la

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02117_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

C lors d'une consultation effectuée dans le cadre de son activité libérale, de réaliser une intervention chirurgicale injustifiée, constitue une cause étrangère l'exonérant de toute responsabilité ;

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02403_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

A... fait tout d’abord valoir que cette infection nosocomiale pourrait être liée à la première intervention chirurgicale qu’il a subie le 14 décembre 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c1

Appel

3 janvier 2001

3 janvier 2001

La jument est décédée peu après.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06337_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

chirurgicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b2bd3db21cbdd8600b

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

Hospitalisé le 18 décembre 1995 dans un établissement hospitalier de LA HAVANE, le salarié y est décédé, apr s plusieurs interventions chirurgicales le 28 décembre 1995.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00300_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

Si les experts judiciaires ont estimé quant à eux que l'examen ne révélait qu'une perforation incomplète n'imposant pas d'intervention chirurgicale immédiate, le scanner abdominal réalisé le lendemain

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163c63bf3112a7c58687430

Appel

11 février 2010

11 février 2010

[I] a été évaluée à 75 % ; qu'il a engagé une procédure pour voir reconnaître la faute inexcusable de son employeur dans la survenance de l'accident ; que, par jugement du 4 juillet 2007, le tribunal des

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

64f02e18db41fad969879a07

Appel

17 août 2023

17 août 2023

J'ai subi une intervention chururgicale fin février à la suite d'un cancer.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce09bccdc6046d47d3a7bc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Rapporte une intervention chirurgicale de l'épaule gauche le 08/11/2021 à la clinique [Etablissement 1] pour rupture de la coiffe des rotateurs gauche et instabilité. Rapporte de la rééducation.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00364_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

C ne pourrait pas bénéficier effectivement d'un traitement approprié en Géorgie pour assurer le suivi, aussi bien biologique qu'hépatique, de l'intervention chirurgicale qu'il a subi le 29 septembre 2020

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01661_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

disposait, elle n’aurait pas donné son consentement à la réalisation de cette intervention. 5.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

626b816fd1fb03057d9a50ed

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

, président de chambre Claire Bertin, conseiller Danielle Thébaud, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé DÉBATS à l'audience publique du 03 février 2022 après

Source officielle

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