CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 723 résultats pour « ALEXANDRE Marc Avocats »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

5fde0e7a8ab3a2ad6181ef7f

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel Z... K... G... F...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e7c8ab3a2ad6181ef80

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel Z... J... F... E...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e7e8ab3a2ad6181ef81

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel Z... J... F... E...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e808ab3a2ad6181ef82

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Représentée par Maître Bertrand X... de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel Z... de l'AARPI G... F...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e828ab3a2ad6181ef83

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Représentée par Maître Bertrand X... de l'AARPI INTER -BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel Z... de l'AARPI F... E...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e858ab3a2ad6181ef84

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel Z... K... G... F...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e878ab3a2ad6181ef85

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Représentée par Maître Bertrand X... de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel Z... de l'AARPI F... E...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e8b8ab3a2ad6181ef86

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel Z... L... H... G...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0ea88ab3a2ad6181ef91

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Représentée par Maître Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel GUENAIRE de l'AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL avocat

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0eaa8ab3a2ad6181ef92

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel Z... G... C...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0eca8ab3a2ad6181efa0

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel Z... I... E... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dd4

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

l'avenant du 15 mars 1999 fixant le taux de commission à 18 % et déterminant les modalités de calcul de la marge, constituant l'assiette des commissions, ¿ pour la période du 20 avril 2001 au 17 janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92303

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

) domiciliée : ... 34070- MONTPELLIER Ordonnance de placement sous contrôle judiciaire du 31 janvier 2014 Ayant pour avocat Maître Alexandre BERTEIGNE 5, rue Saint Thomas 30000- NIMES COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

62a82537bb0a8105e5518b34

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

droits de LA SCP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR ET ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre DAZIN, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Défendeur au recours, Par décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ae8

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Décision déférée à la cour : Requête en rectification de l'erreur matérielle de l'arrêt no 175 du 6 Mars 2007 de la Cour de céans.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6629f369dc6faf000958891b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

, avocat au barreau de PARIS, toque : R262, substitué à l'audience par Me Jérémie COUETTE, avocat au barreau de Paris, toque : R262 INTIMEES S.C.C.V.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6629f369dc6faf000958891f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

, avocat au barreau de PARIS, toque : R262, substitué à l'audience par Me Jérémie COUETTE, avocat au barreau de Paris, toque : R262 INTIMEES S.C.C.V.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6719e5065857dd64cbdaa5da

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

BARBELANE de la SELARL BFB Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G169 INTIMÉE S.A.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

695f902ccdc6046d479d7502

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Organisme [5] Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 6] en date du 25 Juin 2024,enregistré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ad2

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

né le 23 Octobre 1959 à VALENCE D'AGEN (82400) ... 82340 AUVILLAR Représenté par la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Marie-Claude Y... épouse X...

Source officielle

Page 27 sur 137

← PrécédentSuivant →