Madame Béatrice A...verse également aux débats une copie des comptes de gestion pour l'année 2009-2010.

BEAU [Localité 3] INVEST, RCS de Paris sous le n°441 648 714, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité

Julien avocat plaidant de la SCP FICHTER avocat barreau de Grenoble Madame Béatrice A... ... 26800 PORTE LES VALENCE représenté par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Maître

BEAUCE GATINAIS BIOGAZ (BGB), immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Orléans sous le numéro 794 390 799, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au

* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Madame [V] [T], entrepreneuse individuelle, exerce une activité de soins de beauté sous l'enseigne « L'Atelier de la [7] ».

Alain B... et Mme Béatrice E..., épouse B..., à verser, sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile, à M.

Par jugement contradictoire du 03 novembre 2014, le tribunal a : - débouté Mme Béatrice X...de toutes ses demandes, - confirmé la décision de rejet de la réclamation formulée par Mme Béatrice X...,

G... procès-verbal de constat établi le 1er août 2001 relève qu'une enseigne de l'Institut de Beauté "Escale Beauté" dirigée par Mme T... mentionne : "Epilation, soins, visage, corps, massages énergétiques

courrier, toujours sans obtenir de réponse; que le 4 juin 1991, la Société FRANFINANCE, venant aux droits de la Société SOLOVAM, a repris le véhicule, en donnant ordre à la Société TRAVE de l'enlever à BEAUMES

Stéphane X..., ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame Béatrice

LANCOME PARFUMS ET BEAUTE ET COMPAGNIE prise en la personne de son gérant 29 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS représentée par la SCP MONIN-D'AURIAC (avocats au barreau de PARIS, toque : J071

SCHENKER BTL (et intimée RG 03/255) C/ SA AIG EUROPE anciennement dénommée UNAT SNC L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL anciennement dénommée SNC L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE Société TRANSPORTS ERICH RASMUSSEN

Mme B A est propriétaire d'une maison individuelle située sur l'île de Beauté à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne), sa parcelle, cadastrée section Z numéro 102, se trouvant en bordure de Marne.

Frédéric X... que par Mmes Isabelle, Valérie et Béatrice Y... sont recevables et le jugement déféré sera confirmé sur ce point.

Albert X...et Mme Béatrice Y...à payer à M. Guy Z...

EXPOSE DE L'AFFAIRE Madame Odile X... épouse DE Y... exploitait à Beaune un fonds de commerce de " négoce de véhicules d'occasion, pièces détachées, enlèvement d'épaves " sous l'enseigne " Beaune Auto

RG N° : 07/00130 AFFAIRE : Mme Béatrice Christine Annick Y... épouse Z... C/ M. Guy Raymond Z...

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler la décision implicite par laquelle l'Ecole nationale supérieure des Beaux-arts

PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice REGNIER, Présidente, chargée de la mise en état, Déclarons caduque la déclaration d'appel de M. [T] [E] , Condamnons M. [T] [E] aux dépens d'appel.

en date du 22 février 2024 suivant déclaration d'appel du 02 Août 2024 Vu la procédure entre : Appelant et demandeur à l'incident Le Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble Immobilier BEAU