CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
633fc3b3e633183e2ee17d55
6 octobre 2022
Localité 6] (92) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Aude ALEXANDRE LE ROUX, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 598 - Représentant : Me Liora BENDRIHEM
Cour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f4
16 juillet 2012
Bernard X..., Au fond, à titre principal : - déclarer M.
6253c85bbd3db21cbdd85095
17 décembre 1999
Elle est décédée le 14 décembre 1981, laissant quatre héritiers en la personne de ses quatre fils, René, Bernard, Pierre et Francis X....
6253c8ebbd3db21cbdd86a92
6 août 2003
DU 6 Août 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Bernard X... Y.../ Epoux Jean Pierre Y... Me Nicole E. Christiane Z... RG A... : 01/00913 - A R R E Z...
6253cc86bd3db21cbdd905fc
23 avril 2013
Bernard X... s'est plaint auprès de M.
6253c94ebd3db21cbdd87e5d
19 janvier 2006
Les salariés de l'établissement de Châtillon (Pierre Z..., Michel C..., Roland D..., Jean-Marie B..., Bernard E..., Olga F..., Andrée C..., Bernard G..., Annie H..., Joseph A..., Jean X..., Monique I..
6253ca0fbd3db21cbdd89efa
25 octobre 2007
Bernard X... Mme Marie Françoise Y... épouse AA... C / M. Michel Fabrice Z... Me Françoise A...
6253ca42bd3db21cbdd8a7e2
11 février 2008
ARRÊT N RG N : 07 / 01061 AFFAIRE : Pascal JEAN X..., Régis Y..., Bernard Z...
6253cb45bd3db21cbdd8d381
21 janvier 2010
Bernard Né le 05 novembre 1950 à CHARBONNIER LES MINES (63), fils de X... Edmond et de Y... Maguerite, de nationalité française, demeurant...
6253cba2bd3db21cbdd8de80
18 mai 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT MAI DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Bernard X...
6253cba5bd3db21cbdd8de9a
16 novembre 2010
Bernard Z... se sont rencontrés dans la soirée du 20 au 21 août 1994 et ont entretenu des relations jusqu'à son décès.
6253cc7cbd3db21cbdd90391
29 janvier 2013
Par jugement rendu le 14 février 2011, le tribunal de première instance a : - Déclaré monsieur Sinamo Z... entièrement responsable des dommages causés à monsieur Bernard Y... et madame Françoise X...
6253cb52bd3db21cbdd8d4f3
11 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président, Madame Brigitte ARNAUD PETIT, assesseur Madame Anne DUFAU, assesseur
6253cd03bd3db21cbdd92021
16 février 2015
Bernard, Gilbert Y...
6253cca7bd3db21cbdd90d4c
28 novembre 2013
Bernard Y..., Commune COMMUNE DE CERNUSSON prise en la personne de son Maire en exercice CMS-iB indemnité d'assurance Grosse délivrée à Maître VALIERE-VIALEIX, Maître TOURAILLE et Maître DEBERNARD-DAURIAC
2e chambre sociale
651e5377a81daa831884f510
4 octobre 2023
BERNARD [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Sebastien PINET de la SARL SARL SPE GRESSIER PINET EXPERT COMPTABLE AVOCAT, avocat au barreau de NARBONNE Ordonnance de clôture du 17 Mai 2023
6253c905bd3db21cbdd87075
15 juin 2004
SAN SUBRA a appelé en garantie le notaire, Maître Bernard A....
6253c91fbd3db21cbdd87501
21 février 2005
08 FEVRIER 2005 Appel d'une décision (No R.G. 02/01016) rendue par le Tribunal de Grande Instance de GAP en date du 26 février 2003 suivant déclaration d'appel du 04 Avril 2003 APPELANT : Monsieur Bernard
6253cc47bd3db21cbdd8faa7
13 septembre 2012
C/ Bernard Y... excerçant sous l'enseigne " SOLUTION FRET INTER MARITIME " Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de
6253cd6dbd3db21cbdd9353e
28 septembre 2016
C/ SELARL LABORATOIRE DU PODIUM APPELANT : Maître Bernard X...
Page 27 sur 788