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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f34c
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Débouté Madame Anne Z... de sa demande tendant à demander la condamnation de Monsieur Romain X... à l'indemniser à concurrence de 2. 422 euros au titre de bijoux et effets personnels.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb3b
18 avril 2006
18 avril 2006
Z... qui conteste la validité des contrats produits, admet, toutefois que courant 1988, il avait remis à Madame X..., donc en Suisse, un lot de bijoux aux fins de vente et que celle-ci lui avait en contrepartie
Source officielle1re chambre 1re section
652f79a8b053208318995ccd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
ainsi que sur leurs statuts locatifs ; - Condamner Messieurs [M] et [S] [Z] à restituer à l'indivision les cartes grises portugaises, les relevés de compte, la montre, la gourmette de baptême, les bijoux
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65aa2865a34ad10008581b17
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la révision des qualification de la Convention collective de la fabrication du verre à la main du 3 décembre 1985 ; que toutefois il a exercé avant 2001 les fonctions 'd'opérateur perceur aléseur de bijoux
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fca7152c844d15d22a8ea99
15 octobre 2020
15 octobre 2020
relatives à la traçabilité des aliments : absence d'indication de la date de fabrication et de la date limite de consommation ; le non respect des règles d'hygiène personnelle : port systématique de bijoux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6033ba8bff684d6dbb11e475
12 avril 2017
12 avril 2017
Aux termes du courriel du 15 juillet 2013, Madame [W] expose que plusieurs choses ont disparu durant les travaux réalisés la semaine d'avant à son domicile et en particulier des bijoux.
Source officielle9e Chambre B
60354f5672c138784c30ece8
13 mai 2016
13 mai 2016
- Les postes de vendeuses au manège à bijoux ne sont pas susceptibles de vous convenir.
Source officielle1re chambre 1re section
6035e3af6cc33749e717be09
4 février 2016
4 février 2016
[A] [G] , chacun des cohéritiers pouvant prétendre à se voir allotir une partie des bijoux et des souvenirs de famille , sur la base de l'inventaire réalisé ; Considérant que le jugement entrepris sera
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163122a615c943a65e043d6
15 septembre 2010
15 septembre 2010
ainsi qu'il résulte des pièces produites par les consorts [B] ; Que Mme [N] [B] doit donc être déboutée de sa demande en restitution de la somme de 30 000 francs à la succession ; - sur les bijoux
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63d229cb9b3c8605deec1dbc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[N] que celui-ci recevrait des bijoux et autres objets en échange des travaux effectués; qu'il lui a ainsi remis à titre d'acompte une montre de marque Rolex estimée entre 8000 et 9000 euros puis une seconde
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85264
28 mars 2001
28 mars 2001
avec violences, vols et tentatives de vols, commises pour la plupart dans des habitations, courant octobre et novembre 2000 à l'aide de quatre voitures volées, et à l'occasion desquelles de multiples bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857ac
27 juin 2001
27 juin 2001
.) [* les comptes bancaires ouverts au nom de la SNC X... et Cie, ainsi que le bilan comptable *] les effets mobiliers de Madame Geneviève D..., qu'il s'agisse de ses bijoux, de ses documents personnels
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f1e
13 mars 2002
13 mars 2002
: 9 rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 Représenté par ses dirigeants légaux Avocat : Maître BORDET (TOQUE 680) INTIMEE ---------------- - SCI SAINT GERMAIN dont le siège social est : 9 avenue du Bijou
Source officielle1ère Chambre
69f97b04cdc6046d47a14e55
4 mai 2026
4 mai 2026
[O] [E] (ci-après, la [O] [E]) exploite un fonds de commerce de bijouterie, joaillerie et horlogerie situé au [Adresse 3] à [Localité 1] (Meurthe-et-Moselle).
Source officielleChambre 3 A
680b1bfdc0f38137e6792ade
22 avril 2025
22 avril 2025
[H] a fait valoir qu'il avait constaté la présence de buée sur la montre en septembre 2021 et que des démarches entreprises auprès de la bijouterie Bollwerk de [Localité 10] et de la société Rolex permettaient
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162d67aa2a5768a176c561d
13 mars 2012
13 mars 2012
Bisou. [R] [W]' ; le 12 septembre 2008 : ' Bien joué. Super boulot. Bises.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab41
21 février 2008
21 février 2008
Or en l'espèce, s'il est constant que depuis 1995 M Marc X... est inscrit au registre de commerce comme exploitant un fonds de commerce de bijouterie sis à Paris, aucun élément produit par l'une ou l'autre
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f5404
12 novembre 2014
12 novembre 2014
porte sur un local dépendant d'un immeuble situé [Adresse 2], à usage d'un 'commerce d'édition de médailles et toutes opérations de fabrication et de vente de médailles, d'orfèvrerie, joaillerie, bijouterie
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65167026788aac83189ea819
6 septembre 2023
6 septembre 2023
. *** RAPPEL DES FAITS, PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La société Messika group a pour activité principale le négoce de diamants et la fabrication de bijoux. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bbc
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Aux termes d'un avenant à effet du 1er janvier 2012, la société et la salariée ont rappelé que cette dernière occupait des fonctions de décoratrice pour les marques Swatch montres, Swatch bijoux et Flik
Source officiellePage 27 sur 65