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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f699
26 avril 2024
Dans la réponse au questionnaire qui lui a été adressé par la caisse, le témoin ne précise pas de quel coté la victime s'est blessée : "Lors de cette chute, M.
Chambre Civile
6789f565b7cff8efb7357697
16 janvier 2025
[T], qui ne portait pas de ceinture de sécurité, a été sérieusement blessée (plusieurs fractures). Elle a été hospitalisée. Une intervention chirurgicale a été pratiquée le 13 mai 2018.
Pôle 6 - Chambre 11
686dfb0c002316e0ca848efe
8 juillet 2025
[B] [K] [H], l'agent de piste blessé indique 'lors du tractage, nous avons accroché le GPU, je me suis branché au casque pour demander au mécanicien si on pouvait décrocher le cable, mon collègue a demmarer
1ère CHAMBRE CIVILE
6870a1875b6604a26aae896b
10 juillet 2025
Rappelant avoir été blessée par un mousqueton d'attache du filet faisant office de plate-forme d'arrivée, Mme [H] soutient que l'exploitant avait à son égard une obligation de moyens renforcée, n'ayant
Chambre sociale
6803319b168408c19df97ddb
17 avril 2025
[S] a chuté le 3 novembre 2016 lors d'une activité de décoffrage de plancher, et s'est blessé par contact avec un étaie se trouvant au sol, M.
Chambre Sociale
65336b6dbb40ec8318f31e45
20 octobre 2023
La société qui soutient que lorsque le salarié a heurté le godet, celui-ci était au sol et que c'est en voulant le stopper qu'il s'est blessé, n'apporte aucun élément étayant sa version, dont il résulte
1ère Chambre
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10 septembre 2013
[G] [O], arguant avoir été blessé le 18 mai 2012 à l'occasion de travaux de rénovation de la maison dont M.
Cour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87086
22 juin 2004
Au cours des opérations de débarquement la passerelle du bateau "HAPI" s'est effondrée et Jean-Pierre Y... et son épouse ont été blessés.
Sécurité sociale
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24 janvier 2012
HERVÉ THERMIQUE en qualité d'agent technique de maintenance, a été victime d'un accident du travail ; il a été blessé au dos en manipulant des sacs de sable.
Pôle 2 - Chambre 3
61634cf71c666ce2d9a48d53
27 juin 2011
[O] [D], licencié auprès de la Fédération Française de Sports Automobiles, a été blessé après que son karting ait quitté la piste sur le circuit [F].
61638ef00d12e998c06d9d59
29 novembre 2010
Le professeur [M] après avoir noté dans son rapport initial du 29 avril 1999 que l'état de la blessée justifiait selon le docteur [C] de l'ADAPT l'assistance d'une aide ménagère durant dix heures par semaine
6253c94ebd3db21cbdd87e5b
23 janvier 2006
Il est constant et admis par Richard X... que le 6 août 2002 au volant du véhicule appartenant à son père, il a été victime d un accident de la circulation au cours duquel 2 passagers ont été blessés.
6253cc86bd3db21cbdd9062d
2 mai 2013
Dans ses conclusions du 22 janvier 2013 auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé de ses prétentions et moyens, François X...fait valoir qu'il n'est pas contesté qu'il a été blessé sur
9ème Chambre
DCA_23PA02758_20250710
D'une part, aux termes de l'article L. 4138-12 du code de la défense : " Le congé de longue durée pour maladie est attribué, après épuisement des droits de congé de maladie ou des droits du congé du blessé
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00839_20230207
7 février 2023
code de la santé publique : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés
DCA_21DA01231_20230207
DCA_21DA01233_20230207
DCA_24DA01724_20250709
9 juillet 2025
de l'accident scolaire dont E A a été victime le 30 mai 2017 ; en effet, les draisiennes mises à disposition des enfants par l'école Marie Loriot à Illeville-sur-Montfort, avec lesquelles E A s'est blessé
6253cd0ebd3db21cbdd922a1
15 avril 2015
parking de la place Saint-Nicolas à Bastia, pour récupérer son véhicule, elle a glissé en raison d'une flaque d'eau importante située au sol à l'entrée du deuxième niveau ; qu'elle a été sérieusement blessée
20e chambre
64437d66823e6dd0f8bf824d
21 avril 2023
Il souhaite continuer à vivre en France car il a une amie et qu'il est blessé.
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