Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c216
25 février 2008
25 février 2008
Box 1170 OLIVER BC CANADA VOHITO contre un certificat de vérification des dépens No 07/ 13914 rendu le 5 octobre 2007 par le Greffier en Chef de Paris qui a arrêté à la somme de 5678.32 € les dépens
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93065
16 mars 2016
16 mars 2016
Il partage les charges courantes avec Mme Sandrine Z...et verse comme justificatif de charges une pension pour un cheval de 165 euros par mois, outre 50 euros par semaine pour conserver le box en cas d'absence
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00535_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Maroc du 13 février au 16 mars 2023, elle a constaté que les serrures de son domicile avaient été changées, que ses bijoux avaient été volés et que ses autres affaires avaient été entreposées dans un box
Source officielleChambre 1-4
5fdb442896d88121ff034d54
28 mars 2019
28 mars 2019
vacants, ' « Perte de revente B01 + Box » pour la somme totale de 59'197,33 €, ' frais de publicité pour revente, B01 et B012, ' frais d'entretien pour revente B01 et B012, ' intérêts versés
Source officielle4ème chambre commerciale
680b1a502364a383b774748a
24 avril 2025
24 avril 2025
[Z] [T] [W], bailleur, et l'association les écuries L'Arque, locataire, pour les installations composées de deux écuries avec box et stabulations, un manège, une carrière de dressage et une carrière de
Source officielle4ème chambre commerciale
680b1a522364a383b77474a0
24 avril 2025
24 avril 2025
[Z] [C] [B], bailleur, et l'association les écuries L'Arque, locataire, pour les installations composées de deux écuries avec box et stabulations, un manège, une carrière de dressage et une carrière de
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fca764942cda663924a7c1e
8 octobre 2020
8 octobre 2020
qu'il s'agit (i) des chaînes historiques, (ii) des chaînes de la TNT adossées et (iii) des chaînes de la TNT non adossées ; - indiquer pour tous les films EOF de catalogue concernés, leur succès au box-office
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b95
8 octobre 2020
8 octobre 2020
adossées ; - identifier la proportion en valeur des films EOF diffusés avec des droits préférentiels au cours de la période considérée, selon une ou plusieurs métriques, comme par exemple le succès au box-office
Source officielleChambre sociale
5fe1b75e0767eeba3869cb70
17 décembre 2020
17 décembre 2020
présents autour de [Localité 10] qui de surcroît ne seraient pas identifiables et qui tous compteraient un manège alors que le preneur n'en disposerait pas, - ne se fonderait que sur le nombre de boxes
Source officielle12e chambre
6364bc2fe405357f749eacdb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par ailleurs, il n'apparaît pas que la présence de box soit, pour la clientèle du restaurant, un point d'intérêt influant, alors que le sera la proximité du centre ville ou l'aspect de l'immeuble dans
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65965998fa0e60000859aa7e
3 janvier 2024
3 janvier 2024
21 décembre 2023 à 12 heures 19 ainsi qu'il résulte du certificat médical établi par le docteur [U] [X] [D], psychiatre, au motif qu'il « reste tendu par moment, faisant des pompes et des gestes de boxe
Source officielle14e chambre
616260318672d229b881631f
21 mai 2014
21 mai 2014
En raison d'arrivées d'eau dans les boxes des garages avec écoulement de sablon dans les regards recueillant les eaux en provenance du système de drainage, une cuvette de récupération des eaux a été créée
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163a2444e100fed5ecc2eb3
1 décembre 2010
1 décembre 2010
infraction à la législation sur l'urbanisme en raison de l'existence de travaux réalisés en l'absence de toute autorisation administrative sur une zone classée NB et en foret de protection ( abris, boxes
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6528dee3aaebb88318fda385
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Elles font valoir que la modification du concept de l'activité résulte de l'échec des box de couscous et non de l'échec de la cession du fonds.
Source officielle4e Chambre A
6031e10da34bcbb4b056b7ce
14 juin 2018
14 juin 2018
euros en réparation de son trouble de jouissance, outre 5000 euros au visa de l'article 700 du code de procédure civile, Au subsidiaire, 'dire et juger que le lot n° 31 est à usage de box
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6034796c7f5d086779bb540e
2 décembre 2016
2 décembre 2016
condamner Mme [O] [P] à lui rembourser cette somme avec intérêts au taux légal du présent arrêt, - condamner Mme [O] [P] à lui payer la somme de 1.100 € au titre des loyers perçus par [F] [T] pour le box
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02817_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
textes applicables ; les décisions sont entachées d'une erreur de fait ; le tribunal a inexactement décrit la pratique de Bouygues Télécom ; contrairement à ce qu'il a estimé, l'affichage du prix de la box
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_19DA02187_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
percevoir les loyers dus ; les loyers ont toujours été facturés aux sociétés locataires ; le non-versement de loyers s'explique par les difficultés financières rencontrées par les sociétés ACSP et Jul Box
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d5
12 février 2014
12 février 2014
née le 29 Avril 1967 à Boxmer (Pays-Bas) ... 20238 CENTURI ayant pour avocat Me Paul Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
631834de0876004f131a6075
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Michel CHALACHIN, président et par Mme Gisèle M'BOLLO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ****** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 25 septembre 1997, la société de gérance
Source officiellePage 27 sur 111