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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ad6
30 septembre 2014
30 septembre 2014
.-19130 OBJAT représenté par Me Christakis CHRISTOU, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE Jocelyne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92279
14 avril 2015
14 avril 2015
de nationalité Française née le 16 Avril 1977 à BRIVE LA GAILLARDE (19) Profession : Auto entrepreneur, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a7
29 janvier 2008
29 janvier 2008
L., a chargé Maître Luc Y..., avocat au barreau de BRIVE, de créer une société anonyme et de soumettre un plan de cession à l'homologation du tribunal de commerce.
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc3
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Le certificat médical dressé le 20 mars 2014 ne mentionne pas de marques au niveau du cou de Brice.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90497
28 mars 2013
28 mars 2013
DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Sophie BERTHAULT GUEREMY, avocat au barreau de PARIS SA CENTRE MEDICO CHIRURGICAL LES CEDRES dont le siège social est IMPASSE DES CEDRES-19100 BRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93ea3
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 INTIMÉE SARL BAT ET BRI Société à Responsabilité Limitée au capital de 808.000 euros
Source officielleChambre 1-4
6711fa977603bf88a18844c7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BRICE JOMARD S.A. AXA FRANCE IARD S.A. CIE D.ASSURANCES MAAF ASSURANCES S.A. MMA IARD S.A.R.L. DIMY BAT S.A.R.L.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7B-JUED SARL E-MEDIAc/Madame J
5fdc54e48f94a978da9fe7e2
3 décembre 2018
3 décembre 2018
Brice Z... demandent à la cour de : A titre principal : Déclarer la société E MEDIA irrecevable en ces demandes contre M. Brice Z....
Source officielleRéférés
686611e5957d68b57534e3be
2 juillet 2025
2 juillet 2025
syndic en exercice la société BILAN PATRIMOINE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01085_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Pouquet a demandé au tribunal administratif de Limoges de condamner la société publique locale de Brive et son agglomération
Source officielleCour d'Appel
Anne Marie Z... épouse A... E... Monsieur Nicole A... Ec/Monsieur le Directeur Général des Finances
6253cda8bd3db21cbdd940c6
3 juillet 2018
3 juillet 2018
E..., salarié, né le [...] à LIMOGES (87), de nationalité française, demeurant [...] , Appelants d'une ordonnance du Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de BRIVE du 13
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00124_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Renard (Rassemblement pour l'Etude de la Nature et l'Aménagement de Roissy-en-Brie et son District) et l'association Cedre
Source officielleChambre Prud'homale
62cfb1e7548bc59fcf4f0ea2
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Elle fait également observer que ses filiales et notamment les sociétés Imaye Graphic et Brio ont également dû procéder à des licenciements pour motif économique.
Source officielle8ème chambre
66c826125372bffe82563049
21 août 2024
21 août 2024
FINANCIERE DE PARTICIPATION IMMOBILIERE ET FONCIER E SAS au capital de 1 000 € inscrite au RCS de [Localité 6] sous le numéro 532 653 565 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Brice LACOSTE de
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f12
14 janvier 2014
14 janvier 2014
de nationalité Française né le 30 Octobre 1967 à BRIVE (19100) Sans profession, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
IMOGES ORDONNANCE DE REFERE 27 Mai 2014 Monsieur Yves Xc/Monsieur Philippe Y
6253ccd4bd3db21cbdd91655
27 mai 2014
27 mai 2014
conseils des parties, après quoi, l'affaire a été mise en délibéré pour être rendue par mise à disposition au greffe le 27 mai 2014, ENTRE : Monsieur Yves X..., artisan, né le 19 novembre 1959 à BRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92315
20 avril 2015
20 avril 2015
de nationalité Française né le 16 Mars 1956 à Brive (19100) Profession : Artisan, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d98f
15 mars 2011
15 mars 2011
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 256 du 25/ 02/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fd
2 juillet 2015
2 juillet 2015
l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 10 MARS 2015, par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Du Tribunal de Grande Instance de BRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9004e
20 décembre 2012
20 décembre 2012
la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SARL IDEA CUISINES AVIVA dont le siège social est Rue François Coppee-19100 BRIVE
Source officiellePage 27 sur 338
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