Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
60355d27859414854c91f228
6 mai 2016
6 mai 2016
J010 INTIME Monsieur [V] [X] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre VARAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : R019 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162f3bd24fee0dd3d006069
12 octobre 2011
12 octobre 2011
composée de : Madame Brigitte GUYOT, Présidente Monsieur Renaud BLANQUART, Conseiller Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Nadine CHAGROT
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86738
16 septembre 2002
16 septembre 2002
Monsieur Serge XC... 24, rue Jean Garaialde 91250 ST GERMAIN LES CORBEIL Monsieur François XD... 4, rue Théophile Gautier 92120 MONTROUGE Monsieur Patrick XE... 58, rue de Paris 78470 ST REMY LES CHEVREUSE
Source officielleChambre 3-3
64c35c0df01612d969defe26
27 juillet 2023
27 juillet 2023
CQS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie CHEROT Me Philippe-Laurent SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6363686137e31b7f74444a2a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[Adresse 2] [Localité 4] - ETATS-UNIS Monsieur [S] [M] [P] [Adresse 9] [Localité 6] Représentés par la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Et assistés de Me Ava CHETRIT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bccda31367c908eb855
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Julie ROUET, lors des débats, et Madame Lydie CHEVREL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9a48616ed0f8cd511a
2 mai 2023
2 mai 2023
: Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Lydie CHEVREL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9b48616ed0f8cd511e
2 mai 2023
2 mai 2023
: Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Lydie CHEVREL
Source officielleChambre 3-1
64a50c57b8594705dbfcc972
4 juillet 2023
4 juillet 2023
HAUT SOMMET Représentée par Me Alain CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 4 juillet 2023 Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise
Source officielle3ème chambre A
67f8af41b5ff6e72c961242e
10 avril 2025
10 avril 2025
à ses fonctions suivant jugement du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE du 14 mars 2018,15 [Adresse 12] Sis [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6032cc7947dc9041d9b1ed6f
23 novembre 2017
23 novembre 2017
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6036a64ab7bea047efd1b2f3
18 septembre 2015
18 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036b6149510cd56c7c2a387
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Frédérique BOZZI, Président de chambre - Mme Marie-Caroline CELEYRON-BOUILLOT, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85916
12 septembre 2001
12 septembre 2001
APPELANTE d'un jugement du Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 04 Juin 1999 D'une part, ET : Madame Catherine C... épouse X... née le 29 Mai 1946 à PARIS 14 (75) Demeurant 35 rue du Parc Cheviron
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9ff
27 novembre 2008
27 novembre 2008
représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Guy CHETRITE, du barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur Laurent Y... demeurant C / O Madame Y...-...
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93606
20 octobre 2016
20 octobre 2016
été débattue le 13 Septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de Chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391e
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02230_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
prescriptions ne pourront pas être respectées, n'étant pas réalisables techniquement au regard des règles particulières régissant la construction des toitures en montagne, en ce que l'épaisseur du chevron
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bee
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Bruno D..., vice-président directeur général de la société, de la mise en .uvre de cette politique, a confirmé à la société de Bourse CAI Chevreux (ci-après CAIC) ses instructions de rachat des actions
Source officielle1re chambre 3e section
634a4fb0acdcd6adff75ab0e
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officiellePage 27 sur 75