Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fca2f87d78911701be900c8
24 novembre 2020
24 novembre 2020
La symptomatologie présentée au niveau du rachis cervical peut avoir été provoquée par les 70 km parcourus au guidon d'une moto avec le port du casque.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00869_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - Mme Peton, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03720_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Toutefois, si, à l'occasion des baptêmes de parachute en tandem, les moniteurs exposent aux clients les règles de sécurité et les guident au cours du saut, il ne résulte pas de l'instruction que ceux-ci
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61626b8ae62f7c490f224e57
7 novembre 2013
7 novembre 2013
la SCP BRODU CICUREL MEYNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P240 Assistée de Me Violaine THEVENET de la SCP BRODU CICUREL MEYNARD , avocat au barreau de PARIS, toque: P240, substituant Me GUIDON
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89532
13 novembre 2007
13 novembre 2007
PRUDENCE SA D'ASSURANCES anciennement GFA représentée par ses dirigeants légaux 11 rue de l'Amiral d'Estaing 75016 PARIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me GUIDETTI
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b36
9 janvier 2008
9 janvier 2008
commercial Grand Littoral à Marseille que M.Y... venait de quitter une aire de livraison du centre commercial Carrefour et qu'en s'engageant sur la voie de circulation sur laquelle M.X... circulait au guidon
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e98
10 février 2016
10 février 2016
Bouazzaoui X...est décédé au guidon d'une motocyclette appartenant à M. Yvan Y.... Par acte du 8 mars 2013, M. Hassan X... père de la victime a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f5d
25 février 2016
25 février 2016
Il faut donc impérativement, pour respecter la largeur minimum de 15 mm prévue au contrat, modifier le guidage et les butées d'appui des deux poupées afin de permettre à ces dernières de descendre de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9304c
16 mars 2016
16 mars 2016
Antoine Z...au guidon de son scooter est entré en collision avec le véhicule conduit par M. Jules X...et assuré par Mme Valérie Y...auprès de la SA Assurances Crédit Mutuel.
Source officielleJuge unique
DCA_24PA04436_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
contestée, soit le 8 août 2024, il ressort des sources d'informations publiques disponibles et, notamment, des rapports de l'Agence de l'Union européenne pour l'asile (AUEA) d'avril 2024, intitulé Country Guidance
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01810_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02169_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02223_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03749_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00629_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00637_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00997_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2025.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02497_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 octobre 2022, l'association Centre lorrain d'éducation par le sport, représentée par Me Guidon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02196_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 mars 2025.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC03142_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 juin 2025.
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