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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
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10 avril 2012
- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, Président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ****************** La Cour
61638ef00d12e998c06d9d53
11 janvier 2011
- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ********** M.
Cour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dde2
10 mai 2011
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président, et par Madame Noëlle KLEIN
6253cd2bbd3db21cbdd927ba
12 mars 2015
.-98835 DUMBEA Représentée par Me Siggrid KLEIN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Yves Simon Georges Y...
1ère Chambre A
6032e0bc2e6a1754e1cdde20
14 novembre 2017
[E] [O] C/ [G] [A] [W] [U] [M] épouse [N] [H] [Y] [J] [R] [O] [P] [I] [P] [V] SCP [A] - [T] SELARL PHARMAPACK SCI MTI Grosse délivrée le : à :Me Guedj Me Klein
Chambre 1-4
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11 janvier 2023
avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE SAS JOB INTERIM , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Christine JEANTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué à l'audience par Me Pascale KLEIN
8e Chambre A
6034ec95977823186e6d9bec
21 juillet 2016
TIERCE OPPOSITION SAS DACRIS dont le siége social est [Adresse 4] représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, assistée par Me Philippe KLEIN
6253cc69bd3db21cbdd90060
17 décembre 2012
répertoire général : 11/16363 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Marguerite-Marie MARION, Conseiller à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Noëlle KLEIN
6253cc7abd3db21cbdd9032d
4 mars 2013
répertoire général : 12/ 13191 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Dominique GUEGUEN, Conseillère, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Noëlle KLEIN
6253cc7ebd3db21cbdd90402
18 mars 2013
répertoire général : 11/ 19846 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Dominique GUEGUEN, Conseiller à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Noëlle KLEIN
Référés Premier Président
65c1dc1eb1dbba0008e25c58
4 octobre 2023
de la SELAS CREHANGE & KLEIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - avocat plaidant DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Madame [L] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par
603288c92a1d73bc65be98c6
16 janvier 2018
[Z] [Z] irrecevable en l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, Au visa de l'article 232 du code de procédure civile, - constater que M.
6253cc7cbd3db21cbdd903a1
6 mars 2013
janvier 2013, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
6163a7ab9e14e201140bd993
14 septembre 2010
- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, Président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ****************** MM.
6163e9cc2e03570bfc8b3f2c
16 mars 2010
de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e1
6 septembre 2011
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. - signé par Monsieur François GRANDPIERRE, Président et par Madame Noëlle KLEIN
6253cc67bd3db21cbdd8ffeb
12 décembre 2012
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
8ème chambre
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1 avril 2026
[E] a deux reprises, le 4 et le 25 mars 2025, aux fins de restitution de montres qu'elle lui avait confiées. Par acte en date du 14 avril 2025, la société ABP [Localité 1] a assigné en référé M.
Pôle 6 - Chambre 3
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2 juillet 2025
commerce de Meaux INTIME A TITRE PRINCIPAL - APELLANT A TITRE INCIDENT Monsieur [N] [S] Né le 1er janvier 1965 à [Localité 9] (MAROC), [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Cédric KLEIN
17e Chambre B
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21 décembre 2017
Grosse délivrée le : à : Me Véronique BOLIMOWSKI, avocat au barreau de GRASSE Me Stéphanie JAGNOUX-LEVY, avocat au barreau de NICE Me Valérie CARDONA, avocat au barreau de GRASSE Me Pascal KLEIN
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