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1 065 résultats pour « Klein Finger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162fdf23ebbdffcbea6aa4e

Appel

10 avril 2012

10 avril 2012

- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, Président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ****************** La Cour

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61638ef00d12e998c06d9d53

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ********** M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8dde2

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président, et par Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927ba

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

.-98835 DUMBEA Représentée par Me Siggrid KLEIN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Yves Simon Georges Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032e0bc2e6a1754e1cdde20

Appel

14 novembre 2017

14 novembre 2017

[E] [O] C/ [G] [A] [W] [U] [M] épouse [N] [H] [Y] [J] [R] [O] [P] [I] [P] [V] SCP [A] - [T] SELARL PHARMAPACK SCI MTI Grosse délivrée le : à :Me Guedj Me Klein

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104e9bf9fd47c90a134c2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE SAS JOB INTERIM , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Christine JEANTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué à l'audience par Me Pascale KLEIN

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034ec95977823186e6d9bec

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

TIERCE OPPOSITION SAS DACRIS dont le siége social est [Adresse 4] représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, assistée par Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90060

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

répertoire général : 11/16363 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Marguerite-Marie MARION, Conseiller à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9032d

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

répertoire général : 12/ 13191 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Dominique GUEGUEN, Conseillère, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90402

Appel

18 mars 2013

18 mars 2013

répertoire général : 11/ 19846 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Dominique GUEGUEN, Conseiller à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Référés Premier Président

65c1dc1eb1dbba0008e25c58

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

de la SELAS CREHANGE & KLEIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - avocat plaidant DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Madame [L] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603288c92a1d73bc65be98c6

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

[Z] [Z] irrecevable en l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, Au visa de l'article 232 du code de procédure civile, - constater que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903a1

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

janvier 2013, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163a7ab9e14e201140bd993

Appel

14 septembre 2010

14 septembre 2010

- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, Président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ****************** MM.

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163e9cc2e03570bfc8b3f2c

Appel

16 mars 2010

16 mars 2010

de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

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CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e1

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. - signé par Monsieur François GRANDPIERRE, Président et par Madame Noëlle KLEIN

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CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffeb

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

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CA

8ème chambre

69ce02e8cdc6046d47d2f4a7

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[E] a deux reprises, le 4 et le 25 mars 2025, aux fins de restitution de montres qu'elle lui avait confiées. Par acte en date du 14 avril 2025, la société ABP [Localité 1] a assigné en référé M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cd957d68b57534e234

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

commerce de Meaux INTIME A TITRE PRINCIPAL - APELLANT A TITRE INCIDENT Monsieur [N] [S] Né le 1er janvier 1965 à [Localité 9] (MAROC), [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Cédric KLEIN

Source officielle
CA

17e Chambre B

60329b6a7da3610fe0aaab7a

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Grosse délivrée le : à : Me Véronique BOLIMOWSKI, avocat au barreau de GRASSE Me Stéphanie JAGNOUX-LEVY, avocat au barreau de NICE Me Valérie CARDONA, avocat au barreau de GRASSE Me Pascal KLEIN

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