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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6610e5ed74ef9f00086f664a
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
6610e5ee74ef9f00086f668c
65ab756f36bfc00008d68db5
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
65ab758336bfc00008d68dbf
65ab75ef36bfc00008d68df5
653ca6ae83c9498318209dbb
27 octobre 2023
Chambre 1-5
65aa1ff8a34ad1000858174d
18 janvier 2024
Pennaroya-Latil, avocat, aux offres de droit.
3e Chambre B
60339dd37d0ed5528557c42b
11 mai 2017
LATIL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 06 Mars 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 13/02613.
Chambre 1-4
5fdb56e054522c34f0b622c1
21 mars 2019
PENNAROYA-LATIL Me A.
5fdba45c1e54c383673583c0
14 février 2019
PENARROYA-LATIL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 14 Février 2018 enregistré au répertoire général
3e Chambre A
60349dd05965168a420b7f68
4 novembre 2016
MEUBLES SERVICES SCI NARODY C/ SA ALLIANZ IARD SOCIETE FAYAT BATIMENT COMPAGNIE XL INSURANCE COMPANY LIMITED Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Jérôme LATIL
8e Chambre A
603690ae18dd933375dc9858
24 septembre 2015
ARRÊT AU FOND DU 24 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/ Rôle N° 13/20605 SARL TAIDJI C/ SARL OSEFOEL SELARL [E] & [I] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL
1re Chambre A
603709482b0ea4a3eafa2275
23 juin 2015
C/ [H] [F] SCP [F] Grosse délivrée le : à :Me Latil Me Guedj Arrêt en date du 23 Juin 2015 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la
1re Chambre B
61627ea438d18b7ebf63d232
17 janvier 2013
W] [GO] [W] [T] [D] [R] [D] [O] [D] [B] [D] [F] [D] [JK] [D] [VU], [L], [K] [TP] épouse [J] Grosse délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN SCP MAYNARD SIMONI SCP LATIL
6e Chambre A
6162853ac10e2193c578098f
7 mars 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2013 N° 2013/154 Rôle N° 12/01216 [P] [K] C/ [E] [J] épouse [K] Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL
4e Chambre B
6162dcfacadecb9ef7c7e02f
2 avril 2012
N° 10/02582 [U] [C] [P] [L] épouse [H] [P] [O] [Z] épouse [W] [G] [W] C/ Syndicat des copropriétaires LE PAOLA Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL
61632f4714ec5f96a7da08af
27 septembre 2011
[U] [UI] [S] épouse [U] C/ [RF] [GN] épouse [XL] [LF] [GN] Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP LATIL
Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b753
6 septembre 2007
- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée par Me Yann STEMMER, avocat au barreau de NICE SOCIETE PENTAGONOS, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège
6253cabcbd3db21cbdd8be15
7 mai 2008
représenté par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS Monsieur Guy Y...
6253caccbd3db21cbdd8c1c5
10 septembre 2008
MARITIMES prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, 48 Avenue du Roi Robert-Bâtiment le Picasso-06100 NICE CEDEX 2 représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER
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