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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6163b52e1669d540ac7baa75
31 mai 2010
31 mai 2010
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Roger NEGRE, Président, et par Madame Mireille PEYRON, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
6163e9c82e03570bfc8b3f13
26 mai 2009
26 mai 2009
son terrain Affaire : [B] [D] C/ [L] [P] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE
Source officielle1ère Chambre
61640b0f9ca2169714632645
27 octobre 2009
27 octobre 2009
LES PIGNES, [G] [H], [O] [B] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c23c
27 mai 2008
27 mai 2008
BORDA, Frédéric Z..., SOCIETE AXA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d9
27 mai 2008
27 mai 2008
BORDA, Frédéric Z..., SOCIETE AXA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f0
9 septembre 2008
9 septembre 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 20 Mai 2008, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller, Magistrat chargé du rapport conformément
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a913
11 décembre 2007
11 décembre 2007
DUCOS, Florence Z... épouse A..., Yves Z..., Jean Paul X..., RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab94
19 février 2008
19 février 2008
Syndicat des copropriétaires résidence LES PINS TRANQUILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l' article 452 du Nouveau
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3eb
3 juin 2008
3 juin 2008
ROMAGNY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d331
20 mai 2008
20 mai 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 duCode de Procédure Civile, assisté de Madame LASSERRE, Greffier, à
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9455a
4 avril 2019
4 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2019 la SCP SAINT-CRICQ, NEGRE ET LA RUFFIE la SELAS FIDAL ARRÊT du : 04 AVRIL 2019 No :
Source officielle2° chambre
5fdeb5575688a88728dcff2a
26 juin 2018
26 juin 2018
né le [...] à MOUTIERS (73) DALNAMEIN LODGE CALVINE PERTHSHIRE PH18 SUL - ECOSSE ROYAUME-UNI Représenté par Me Marie-Camille K..., de la SCP Eric NEGRE, Marie-Camille K..., avocat au barreau de Montpellier
Source officielle2e chambre sociale
6788a233b815c30a4df70bf6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
GRILL) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle1ère Chambre
6164027e80759c6f2497f9f6
24 septembre 2008
24 septembre 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 Juin 2008, devant : Monsieur NEGRE, Président Madame RACHOU, Conseiller, Magistrat chargé du rapport conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88edf
25 janvier 2007
25 janvier 2007
né le 14 Janvier 1943 à ABIDJAN (CÔTE D'IVOIRE) de nationalité Française ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me VEZIAN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8915f
6 février 2007
6 février 2007
SETCARGO TRANSPORTS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 7-9 allée de l'Europe 92615 CLICHY LA GARENNE représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa8b
14 mars 2007
14 mars 2007
APPELANTE : CPAM DE MONTPELLIER LODEVE, prise en la personne de son directeur, domicilié en cette qualité au siège social sis 29 cours Gambetta 34934 MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b348
17 mars 2008
17 mars 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 25 Septembre 2007, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur PETRIAT, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8de99
22 mars 2011
22 mars 2011
Conseil d'administration en exercice, domicilée ès qualités au siège social sis 42 cours du chapeau rouge BP 501 33001 BORDEAUX CEDEX 42 Cours du Chapeau Rouge 33000 BORDEAUX représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE
Source officielleChambre commerciale
652f78efb053208318995a77
17 octobre 2023
17 octobre 2023
OCCITANE FRUITS anciennement dénommée SUD PRIMEURS CORDELLANE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat
Source officiellePage 27 sur 47