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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02616_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Au nord et au sud de la zone d'implantation du projet, serpentent des chemins de grande randonnée. 13.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ec
5 juin 2003
5 juin 2003
EXAMEN du chef de VIOLATION DU SECRET MEDICAL ET RECEL D'ABUS DE CONFIANCE Ayant pour avocat ROMAND, du barreau de LIMOGES, ET : PARTIES CIVILES Marc M'BAHIA Les Thermes - 87570 RILHAC RANCON
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e4
7 décembre 2004
7 décembre 2004
Pierre X... de se livrer à des randonnées pédestres compte tenu de son déhanchement, qu'il lui est même très difficile de monter ou descendre un escalier et ne peut pratiquement plus s'accroupir compte
Source officiellechambre sociale
6163e0ef925cfde1266835d5
11 mai 2010
11 mai 2010
[S] [V] produit également deux attestations d'amis qui indiquent qu'il ne peut plus participer aux randonnées pédestres qu'ils faisaient en montagne.
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd8881d
16 mai 2006
16 mai 2006
Représentée par Me Christine METTETAL DONDEYNE, avocat au barreau de DOUAI APPELANTE [****************] Monsieur Gérard X... 21 rue du Montcel 60240 FRESNEAUX MONTCHEVREUIL Représenté par Me Heidi RANCON-CAVENEL
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Richard William Xc/Monsieur Denis Y
6253cad1bd3db21cbdd8c2ed
22 juillet 2008
22 juillet 2008
heures 50 par semaine, la convention collective applicable étant celle des centres d'entraînement des chevaux de course au trot (prévoyant un principe d'heures d'équivalence, une heure un quart de randonnée
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a43a
9 mai 2007
9 mai 2007
de la Société Sprinks devenue ICS ASSURANCE SA ayant son siège 3/5/7 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL-MALMAISON représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Maître MERCIER (SCP RANCON
Source officielle4e Chambre A
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12 juin 2014
12 juin 2014
exercice, la société ICADE RÉSIDENCES SERVICES dont le siège est [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Heïdi RANCON-CAVENEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d296
2 décembre 2009
2 décembre 2009
dans ses activités quotidiennes et de la privation de diverses activités ludiques ou sportives telles les courses à pied dans son quartier ou à bicyclette avec des amis, la pétanque, les voyages et randonnées
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31d
21 octobre 2009
21 octobre 2009
Jean-Paul A... qui indique que celui-ci ne peut plus reprendre ses activités sportives antérieures (rugby, ski, randonnées, vélo) ; Attendu que M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00223_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Au surplus, il ressort des pièces du dossier que le hameau de Hauterives n'est pas totalement enclavé dès lors qu'il est possible de s'y rendre en empruntant des sentiers de randonnées et en traversant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01432_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Si ce paysage varié est représentatif des territoires des communes de Bulhon et de Culhat et est traversé par quelques chemins de grande randonnée, il ne fait toutefois pas l'objet d'une protection.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01453_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Quenette, rapporteur public, - les observations de Me Ranson, avocat de la société Willy Jimmy, et celles de Me Gouard-Robert, avocat de la commune de Venelles.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02758_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Alors que la seconde expertise relève que était très active, et pratiquait en particulier le yoga, les percussions afro-brésiliennes et la randonnée, la provision allouée par le juge des référés et non
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01224_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Ranson, représentant la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon, et de Me Guin, représentant M. et Mme C.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01328_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Ranson, représentant Mme A, celles de Me Dubecq, représentant la commune de Rognes, et celles de Me Gougot, représentant la société Cave de Rognes.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01401_20240201
1 février 2024
1 février 2024
relative à l'égalité de traitement afin de déterminer l'existence d'une éventuelle inégalité de traitement prohibée par l'ALCP (6 octobre 2011, Graf et Engel, C-506/10, point 26, 21 septembre 2016, Radgen
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00486_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
part, le projet de tapis roulant litigieux a pour objet de permettre le transport du public, pour exercer des activités relatives aux sports de neige durant la saison d'hiver, et des activités de randonnée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02262_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Gonzales, représentant la commune de La Bouilladisse, et celles de Me Rançon, représentant la SARL Midi Promotion Habitat.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03272_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Ranson, représentant la commune d'Aix-en-Provence et de Me Lasalarie, représentant la SARL Ice Thé. Considérant ce qui suit : 1.
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