reconnaissait avoir frappé F..., donné 2- 3 claques à Juliette D..., pour " la ranimer ", savoir qu'elle était handicapée, lui avoir claqué la tête contre un mur, la tentative d'étouffement " pour rigoler

Il résulte toutefois de l'instruction qu'au lieu de buser la rigole non entretenue qui recueillait les eaux de ruissellement provenant du fonds amont, la commune a fait creuser une tranchée pour enfouir

RIPOLL, conseiller désigné par l'ordonnance n° 64/ORD/ PP.CA/23 du premier président de la Cour d'Appel de Papeete en date du 25 août 2023 pour faire fonction de président dans le présent dossier, Mme

RIPOLL, conseiller désigné par l'ordonnance n° 64/ORD/PP.

[X] qui se serait montré violent verbalement à l'égard de son conseil lors des opérations d'expertise, qui se serait introduit sur son terrain pour venir creuser une rigole ou sceller au ciment ses propres

[T] a d'ailleurs répondu à la question 'ca ne vous arrive pas de demander de lui faire un bébé ou des choses comme ça'', 'si elles ne savent plus rigoler c'est tout', reconnaissant avoir tenu ces propos

En outre, il résulte des constatations de l'expert et des plans que le collecteur d'un diamètre de 200 mm qui passe par le sous-sol de la copropriété se prolonge sous la chaussée jusqu'à la rigole réglementaire

baissant à quatre pattes, en faisant attention de ne pas glisser, et de ne pas se cogner la tête, -c'est à l'occasion de ce nettoyage, sous les machines, qu'elle dit avoir changé d'endroit, « où une rigole

[U] je ne vais pas vous licencier, je ne vous ferai pas ce plaisir, mais par contre je vais m'amuser avec vous un peu tous les mois, car avec vous on rigole bien'.

Travaux de pose de "masse à boucher" au goudron, et nettoyage et réfection des rigoles de coulée des hauts-fourneaux, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités. 10.

Un constat de commissaire de justice du 15 décembre 2025 fait état d'une humidité et de mousses au pied d'un mur et d'une rigole pleine d'eau sur la propriété des appelants.

des dommages du fait du fonctionnement défectueux de l'ouvrage dont les défauts de conception et de réalisation sont établis et ont nécessité des travaux de reprise, notamment la réalisation d'une rigole

née le [...] à Ripon (Angleterre) de nationalité Anglaise, demeurant Le Village 26340 VERCHENY Représentée par Me Aurélia X..., avocat au barreau de GRENOBLE, (bénéficie d'une aide juridictionnelle

RIPOLL et Mme PINET-URIOT, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt

RIPOLL, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

RIPOLL et Mme MARTINEZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

RIPOLL, conseiller, Mme TEHEIURA, magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Papeete en qualité d'assesseur dans une formation collégiale, qui ont délibéré conformément

RIPOLL, conseiller, Mme TEHEIURA, magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Papeete en qualité d'assesseur dans une formation collégiale, qui ont délibéré conformément

RIPOLL, conseiller, Mme TEHEIURA, magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Papeete en qualité d'assesseur dans une formation collégiale, qui ont délibéré conformément