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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b73
8 novembre 2001
DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président : : Monsieur A..., Madame B..., COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arr t, Président : Madame BODENAN-SCHMITT
6253c8b6bd3db21cbdd860a1
17 avril 2002
DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président : : Madame B..., Monsieur C..., COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arr t, Président : Madame BODENAN-SCHMITT
6253ca91bd3db21cbdd8b63e
1 octobre 2003
Guy SCHMITT, Conseillers: Madame Bernadette AUGE, Monsieur Daniel BACHASSON, PRONONCE: A l'audience publique du 01 Octobre 2003 par M.SCHMITT, président assisté par Madame France-Noëlle ROMAN, Greffier
6253cacabd3db21cbdd8c125
1 juillet 2008
Guy SCHMITT, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Guy SCHMITT, Président M.
8e Chambre A
615e0e7dc25a97f0381f5723
19 septembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
616243c51217cad6c01649ca
20 mars 2014
6253c983bd3db21cbdd8889f
29 septembre 2006
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANTE : Société D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DHAISNE HOUDART prise en la personne de son gérant Impasse des Ateliers Bd Albert Schweitzer
Chambre sociale
66a098fe2be3e083f4fad45a
18 juillet 2024
LINEAS FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 18/07/24 à : -Me SCHMITT -Me ALOYAU
66235ac6aec0e60008fe98cd
11 avril 2024
[Y] [T] C/ Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Côte d'Or (CPAM) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 11/04/24 à : -Me SCHMITT C.C.C délivrée le 11/04
Chambre commerciale 3-1
6971c171cdc6046d4733b02e
21 janvier 2026
DIL RCS [Localité 11] n° 432 498 863 [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 8] Représentées par Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Fabrice SCHMITT de
Chambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64761
9 juillet 2024
la SELARL O'DOHERTY & SCHMIT FCG ARRÊT du : 9 JUILLET 2024 N° : - 24 N° RG 22/01395 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GS47 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
61625c8dd64a6b1f51487684
9 janvier 2014
La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.
616260318672d229b881631c
6 mars 2014
l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Monsieur Guy SCHMITT
Pôle 2 - Chambre 1
616282447a007b88ee1567be
25 septembre 2013
Cour : jugement du 11 janvier 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/11296 APPELANT Monsieur [J] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté de la SELARL CABINET SCHMITT
6162a32936ab09eb9a2fd840
18 octobre 2012
6162f3c524fee0dd3d0060f1
5 mai 2011
61639403ec3936ac10a09f5d
4 novembre 2010
La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.
616396495fe465b53b77f52e
21 octobre 2010
6253cc9abd3db21cbdd90a8c
déférée à la Cour : jugement du 11 janvier 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 11296 APPELANT Monsieur Klaus X... ... 75002 PARIS Représenté et assisté de la SELARL CABINET SCHMITT
6253c9b0bd3db21cbdd8907f
22 mars 2006
Schweitzer 67400 ILLKIRCH Non comparante ni représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Bernadette BERTHON, Conseiller, désignée par ordonnance de la Première Présidente pour
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