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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
616337eb06e11dac7d76d0fd
19 mai 2011
19 mai 2011
/04697 SARL MECANOPLAST C/ SCI PRADO MAURES [M] [P] SARL JOROMAX CONSTRUCTION SARL TO.PE.TRA SMABTP Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET SCP JOURDAN SCP SIDER
Source officielle3e Chambre A
616340257dbf94c22343c9ce
13 mai 2011
13 mai 2011
Rôle N° 09/22507 SARL BUREAU DE MAITRISE D'OEUVRE VERNET C/ [B] [E] SARL SUD REALISATIONS CONSTRUCTIONS Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP TOLLINCHI SCP SIDER
Source officielle1re Chambre B
6163514da2ead9ed860b6eef
13 juillet 2011
13 juillet 2011
LE PROCUREUR GENERAL PRES DE LA COUR D' APPEL D'AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à :la SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielle4e Chambre B
6163821896ce96677bf0ff7a
15 mars 2011
15 mars 2011
AMJ C/ [L] [A] [J] [N] Grosse délivrée le : à : BLANC SIDER BOTTAI réf Vgm Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89412
27 mars 2007
27 mars 2007
,8 rue Jules Moulet-13281 MARSEILLE CEDEX 6 représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP DUREUIL C.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd7
29 mai 2008
29 mai 2008
ALTEAD ABRAM RAVIX Grosse délivrée à : SIDER MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de SALON- DE- PROVENCE en date du 10 novembre 2006 enregistré au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf73
27 mai 2008
27 mai 2008
APPELANTS MATMUT, poursuites et diligences de son représentant légal y domicilié., 66, rue de Sotteville-76030 ROUEN CEDEX 1 représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP BREU
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b0
22 mai 2008
22 mai 2008
DE L'IMMEUBLE SIS 11 RUE JARJAIE 13460 LES SAINTES MARIES DE LA MER Pierre Y... C / Daniel Z... Jean Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c366
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Grosse délivrée à : SIDER TOLLINCHI MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TOULON en date du 26 juillet 2006 enregistré au répertoire général sous le no 2005F00560
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb23
16 décembre 2008
16 décembre 2008
APPELANTE MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES poursuites et diligences de son représentant légal y domicilié, 66 Rue de Sotteville-76030 ROUEN CEDEX représentée par la SCP SIDER, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdef
28 janvier 2009
28 janvier 2009
avoués à la Cour, ayant Me Delphine CHAIX, avocat au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCES MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, en la personne de son représentant domicilié au siège sis
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cffd
11 février 2009
11 février 2009
Grosse délivrée le : à : SCP LATIL SCP SIDER réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de FREJUS en date du 12 Juin 2007 enregistré au répertoire général sous le no
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a245
4 mars 2008
4 mars 2008
TOULON CEDEX 9 défaillante VILLE DE MARSEILLE prise en la personne de son Maire en exercice domicilié es qualité en la Mairie Hôtel de Ville-Quai du Port-13001 MARSEILLE représentée par la SCP SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9c
29 avril 2008
29 avril 2008
APPELANTE Association LE CENTAURE CENTRE DE RANDONNEE EQUESTRE, pris en la personne de son Président en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis, Les Ribas- 83630 ARTIGNOSC SUR VERDON représentée
Source officielle1re Chambre C
615e0e42c25a97f0381f540b
26 juin 2014
26 juin 2014
Rôle N° 13/15586 SOCIÉTÉ CIVILE [J] C/ SAS [Adresse 2] DEVELOPMENT (SED) Grosse délivrée le : à : Maître COUTELIER Maître SIDER Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre Commerciale
6162c1cb34defd4c4b3b461a
29 novembre 2012
29 novembre 2012
SIH intégrée nativement à PREST. SIH et MODUS.SIH» ; Attendu qu'il ressort de ces éléments que le module PHARMA. SIH est essentiel au bon fonctionnement des 2 modules PREST.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f90
22 décembre 2006
22 décembre 2006
.- Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ... Ayant pour conseil Me RICHARD (avocat au barreau de Lille) Me Jérôme B...-Mandataire liquidateur de la société dite SIE ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fcb
22 décembre 2006
22 décembre 2006
.- Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ... Ayant pour conseil Me RICHARD (avocat au barreau de Lille) Me Jérôme B...-Mandataire liquidateur de la société dite SIE ...
Source officielle4e Chambre A
61627eae38d18b7ebf63d359
3 octobre 2013
3 octobre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 3 OCTOBRE 2013 N° 2013/410 Rôle N° 12/19994 SA SIFER C/ SCP [P] Syndicat des copropriétaires DU [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d16e
11 mars 2009
11 mars 2009
SIC S. A. R. L.
Source officiellePage 27 sur 768
SOCIETE DE REPRESENTATION D'USINES SIDERURGIQUES PIERRE GELIS - GUILLAUME GARCIA
24/07/2026
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SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOUS-PRODUITS SIDERURGIQUES - SOPSID
24/07/2026
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SOCIETE DE REPRESENTATION D'USINES SIDERURGIQUES PIERRE GELIS - GUILLAUME GARCIA
24/07/2026
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SIDERALLIANCE
16/07/2026
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SAS SIDERIC
16/07/2026
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