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892 résultats pour « Voleon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a167c8ecdc6046d47109e4b

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Ainsi, voir la condamnation prud'homale annulée dont elle avait fait l'objet n'était que secondaire par rapport à la volonté d'être indemnisée de son préjudice.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e85ecfcdc6046d47196867

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

La piscine et le spa ont été mis en eau en juillet et août 2015, le prix du marché a été réglé, mais des fissures sont apparues sur le spa, ainsi que divers désordres, notamment sur le volet roulant de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7a3b2c33bb68747a02f1

Appel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

perte de chance de conserver son emploi au sein du groupe TELEPERFORMANCE dans la mesure où la rupture du contrat de travail, intervenue après son transfert à la société INFOMOBILE, procède de sa seule volonté

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fd7fe2cdc6046d47047003

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

octobre 2018, portant sur la somme de 23.100 euros, remboursable suivant un taux annuel effectif global de 4,94 %, affecté à l'achat et l'installation d'un ballon thermodynamique, de fenêtres et de volets

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77bfcdc6046d47751b45

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

formé un recours daté du 1er juin 2022 contre cette décision à la fois devant la commission de recours amiable (CRA) de la caisse et devant la commission médicale de recours amiable (CMRA) concernant le volet

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc64c2542063887c99b164

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Elle ajoute que la rapidité du vol confirme que les fenêtres et volets avaient été laissés entrouverts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92228

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

la SCP BASTIAS-BALAZARD, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON SA MMA IARD ASSURANCES (INTERVENANT VOLONTAIRE) 14 Bd Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 Représentée par Me Françoise VOLFIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c92

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

ARDOIX représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN THEVENOT, avocats au barreau de NIMES Monsieur Denis Y... ... 38500 VOIRON

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66bc4884a5822c82a7cbdfd7

Appel

9 août 2024

9 août 2024

avancement sur d'autres sujets, hors priorités demandées, voire hors contexte - communication difficile car décalage entre les objectifs validés ensemble et les retours lors des bilans, - personnalités volcaniques

Source officielle
CA

1ère Chambre

669a0191bf9da27f384b0d22

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle précise que les fondations sont ancrées dans un terrain argileux avec des bombes volcaniques qui s'adaptent au dénivelé du terrain dans les deux directions, constituées de semelles filantes et de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6033b4ce40fb9e684c97bcab

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

Vous avez également donné comme consigne à Madame [M], de ne pas prêter de matériels au traiteur casher car selon vous ils volent !

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdb9a7faf1828794df70972

Appel

19 février 2019

19 février 2019

C..., alors âgée de 57 ans pour être née le [...] et sans emploi après un licenciement économique, a été victime d'un accident de la circulation, sur la commune de VOIRON (38), dans les circonstances suivantes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6036468e70da42a824d380ba

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

rendu le 25 Septembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL RG n° 12/00326 APPELANTE Madame [L] [D] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1969 à VOIRON

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03397_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

met en application des plans de prévention des risques naturels prévisibles tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes, les éruptions volcaniques

Source officielle
CA

1re Chambre A

61635156a2ead9ed860b6f78

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

. - [Localité 1] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Jean pierre VOLFIN, avocat au barreau de TARASCON INTIMEES S.A.R.L.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01450_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

met en application des plans de prévention des risques naturels prévisibles tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes, les éruptions volcaniques

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01405_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

met en application des plans de prévention des risques naturels prévisibles tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes, les éruptions volcaniques

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01011_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

L'étude d'impact et son volet " oiseaux " retiennent qu'en tenant compte de l'ensemble de ces mesures, lesquelles ont été reprises et précisées dans l'arrêté préfectoral en litige, le projet de parc éolien

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00632_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

met en application des plans de prévention des risques naturels prévisibles tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes, les éruptions volcaniques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

660f9505a40f8b0008cb765b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Nanterre sous le n°529 777 583, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Vincent RAVION de la SELEURL VOLENS

Source officielle

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