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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86262
23 mai 2002
23 mai 2002
rediffusion, au cours de l'été 1997, des émissions ZOOM 2 de l'année 1997, mais d'un échange de deux lettres et de la diffusion à deux reprises, par la société MCM, de l'émission avec comme invitée Ophélie WINTER
Source officielleChambre 2-4
67b6c87edef6bf6eb41d71a4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-marc DELAS, avocat au barreau [E] PARIS Appelants Mme [X] [K] [P] Représentant : Me Myriam HEIMBURGER-WITTERS
Source officielleChambre Sociale
654f28b21f7666831873e3b4
6 novembre 2023
6 novembre 2023
de ses représentants légaux en exercice subrogée dans les droits de la CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Myriam WIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df0
25 janvier 2016
25 janvier 2016
Me Florence DELOUMEAUX, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 101) INTIMÉE SA BLANDIN CONCEPT AUTOMOBILE 3 bd Marquisat de Houelbourg ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Myriam WIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd9478c
30 septembre 2019
30 septembre 2019
Représentées toutes deux par Me Myriam WIN BOMPARD, (toque 114) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ : Monsieur T... I... K... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b21
9 novembre 2020
9 novembre 2020
Représentée par Maître Myriam WIN BOMPARD (Toque 114), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 septembre 2020, en audience publique
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03470_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
D'une part, il résulte de la description de la demande d'autorisation que la société Ferme Éolienne des Grands Clos est détenue à 100 % par la société ABO Wind France, membre du groupe allemand ABO Wind
Source officielleChambre sociale
5fca665948c4fb4f635a7484
29 octobre 2020
29 octobre 2020
représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître LIPSOS de la SCP LIPSOS/LIPSOS, avocat au barreau de PAU, et maître WITTNER
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02062_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
La société requérante soutient que la facture n° 1105003 du 15 mars 2011 Asiana Export, en ce qu'elle concerne le French Wine Trade Show Séoul Sopexa, est éligible au programme européen dans la mesure
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92bf9c02507c9078dce6
19 janvier 2023
19 janvier 2023
OREST GROUP [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe WITTNER, substitué par Me Marine PHILIPPE, avocats au barreau de STRASBOURG INTIME : Monsieur [V] [I] [Adresse 3] [Localité
Source officielleChambre civile et com.
BRIMONCOURTc/EURL PRESTACONSEIL
679089a5a212a19f662df6e2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il résulte des conclusions de l'EURL Prestaconseil elle-même que la SARL Adegas Wine, dont les parties s'accordent à dire qu'elle est un autre des trois premiers agents recrutés, ne réunissait pas toutes
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b51bb40ec8318f31d98
20 octobre 2023
20 octobre 2023
décision à intervenir ; condamner la société Artestate à faire un rendez-vous de levée des réserves avec la société Marzinpro et tout expert indépendant des parties, à l'hôtel de [Localité 11] Loisium Wine
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fcaa01bbb5f879636dd5593
9 juillet 2020
9 juillet 2020
PROCÉDURE 1.Le 27 août 2015, une enquête a été ouverte par l'Autorité des marchés financiers (ci-après l' « AMF ») sur l'information financière et le marché du titre de la société Marie Brizard Wine
Source officielleChambre Sociale
652f78a4b05320831899592a
16 octobre 2023
16 octobre 2023
en la personne de son représentant légal, venant aux droits de la CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Myriam WIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033df0e5df91d907ad08606
16 mars 2017
16 mars 2017
montant de 33 000 euros libellé à l'ordre de la société GAN ; qu'entre décembre 2009 et mars 2010, [O] [Z] a remis à [B] [B] deux chèques d'un montant total de 29 000 euros libellés à l'ordre de la société WIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b2a
9 novembre 2020
9 novembre 2020
Représentée par Maître Myriam WIN BOMPARD (Toque 114), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE Madame U... B... épouse F... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd13
19 mai 2008
19 mai 2008
plaidant par Maître Christophe THERON, avocat au barreau de Paris, INTIMES : LA SELARL MICHEL-VALDMAN-MIROITE-VOGEL 10, Allée Pierre DE COUBERTIN 78000 VERSAILLES Représentée par la SCP WINTER-DURENNEL
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd9d
20 novembre 2006
20 novembre 2006
sous le n 03 / 000087 APPELANTE : SOCIETE SUPERMARCHÉS MATCH GUADELOUPE, dont le siège social est Impasse Emile Dessout Zone Industrielle de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par la SCP WINTER
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd9e
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Février 2005, enregistrée sous le n 03/000113 APPELANTE : SA SUPERMARCHÉS MATCH GUADELOUPE dont le siège social est Impasse Emile Dessout ZI de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par la SCP WINTER
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd9f
20 novembre 2006
20 novembre 2006
attaquée en date du 11 Février 2005, enregistrée sous le n 03/000114 APPELANTE : LA SOCIÉTÉ ECOMAX GUADELOUPE dont le siège social est 40, rue de la Boétie 75008 PARIS Représentée par la SCP WINTER
Source officiellePage 27 sur 35