toutes les autres demandes plus amples ou contraires formées par les parties. -:-:-:-:- Par déclaration du 1er février 2022, la Sarl [K], [N] [K], et [X] [K] ont relevé appel de ce jugement.

, - a dit que les parties feront leur affaire de la TVA applicable, - a débouté les parties de toutes autres demandes plus amples ou complémentaires, notamment celles formulées au titre de l'exécution

[U] aux dépens de l'instance, - débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires, - ordonné l'exécution provisoire de la décision.

Son recours a été rejeté par décision du 16 avril 2021. M.

Par décisions du 31 mai 2017, la CRA de l'URSSAF PACA a rejeté la demande de remboursement de la SARL Grand Hôtel du Pont d'Avignon.

Il convient de se référer aux écritures des parties pour un plus ample exposé de leurs prétentions et de leurs moyens. Vu l'ordonnance de clôture en date du 03/11/2025.

La cour se réfère pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties à leurs conclusions déposées par la voie électronique et soutenues oralement à l'audience.

Pour un plus ample exposé des prétentions et des moyens des parties, la cour, conformément à l'article 455 du code de procédure civile, renvoie aux conclusions qu'elles ont remises au greffe et au jugement

PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Aux termes des conclusions uniques déposées au greffe par voie électronique le 1er mars 2024, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des prétentions et

parties de toutes demandes plus amples ou contraires à l'encontre de la concluante y compris au titre des frais irrépétibles - CONDAMNER les appelants à verser à la société PAVAN la somme de 1 500 €

Pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, la cour se réfère expressément aux conclusions transmises par la voie électronique, en application de l'article 455 du code de procédure

toute autre demande, - Ordonné l'exécution provisoire de la décision à intervenir.

des parties ; - rejeté toutes autres demandes, - dit que chaque partie conserverait la charge de ses dépens.

MOTIFS DE LA DECISION La cour se réfère, pour un plus ample exposé des faits, de la procédure, des moyens échangés et des prétentions des parties, à la décision déférée et aux dernières conclusions échangées

Aux termes de ses dernières conclusions transmises le 10 mars 2026, auxquelles il convient de se référer pour un exposé plus ample des moyens et prétentions, MM.

la maladie déclarée par Mme [I], - les différents motifs invoqués par la [1] au soutien de sa contestation doivent tous être rejetés, - les témoignages recueillis par l'agent enquêteur auprès de différents

[Cadastre 1]-[Cadastre 2] d'autre part.

Il est fait renvoi aux écritures susvisées pour un plus ample exposé des éléments de la cause, des moyens et prétentions des parties, conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure

En outre, dans tous les cas, le prêteur pourra refuser tout décaissement ».

Cette décision a fait l'objet d'un recours de la part de la société [1].