Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
65b0b8048d0ccf000877e39c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
D&D DIFFUSION CYCLOPE, alors en redressement judiciaire, a assigné la société SUD OPTIC en référé.
Source officielleChambre sociale 4-5
65aa3105009f81000890dd1a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
- Pire encore, nous apprenons qu'un document officiel de notre société a été fourni à Safe Diffusion le 15 octobre 2018, dans le but d'attester notamment de l'indépendance de Safe diffusion dans le
Source officielle1ère Chambre
66a33c2302a12a235bae6d06
25 juillet 2024
25 juillet 2024
JSA ès qualité de liquidateur de la SELARL EUREKA DIFFUSION INTERNATIONALE SARL, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 3] N
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944dc
29 mars 2019
29 mars 2019
Le 9 mars 2017, la société Pep's Diffusion a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905de
19 mars 2013
19 mars 2013
V..., pris en sa qualité de directeur de la programmation et diffusion de TF1 ; • déclaré Mme U..., MM. S..., Q...et P..., irrecevables en leur action ; • déclaré M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd852e73f1173020e36eae
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Il résulte des bulletins de paie de la salariée que la société Rand Diffusion n'a pas appliqué les minima conventionnels.
Source officielleChambre 4 A
634507af3d3abfadff7c7932
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Mme [C] présente les éléments suivants : - une attestation de Mme [D] [K], sa fille et salariée de la société Ses diffusion, sur la personnalité de M.
Source officielle18e Chambre
61624d64ed30a8f561738248
27 février 2014
27 février 2014
DIFFUSION aux entiers dépens.
Source officielleChambre 4 A
634507af3d3abfadff7c7934
7 octobre 2022
7 octobre 2022
La société Ses diffusion sollicite la confirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917db
12 juin 2014
12 juin 2014
C/ SA GARAGE RENAULT SIERRA, SA OPTEVEN, EURL PRO IMPORT, SAS SN DIFFUSION, SAS TP TURBO, SARL GARAGE DE LA LIBERATION LS/ MCM Grosse délivrée à Me VAYLEUX, SELARL LEXAVOUE, Me RENAUDIE, avocats
Source officielleChambre A - Civile
680b1c0cc0f38137e6792b72
22 avril 2025
22 avril 2025
Elle reproche ainsi en premier lieu à l'association de s'être introduite dans ses locaux, et non la diffusion d'images. Cette diffusion résulte de la violation de domicile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8df
20 juin 2012
20 juin 2012
PEP'S DIFFUSION Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 20 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 08/ 229
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87400
27 avril 2005
27 avril 2005
SOCIETE DIFFUSION CORSE DU LIVRE C/ X... EURL MICCA NOMI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE CINQ APPELANTE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccad
23 octobre 2008
23 octobre 2008
* * * Jusqu'à la cessation de son activité et sa liquidation intervenues le 29 avril 2002, la société générale d'édition et de diffusion (SGED) était une société d'édition et de diffusion qui commercialisait
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb3
23 octobre 2008
23 octobre 2008
* * * Jusqu'à la cessation de son activité et sa liquidation intervenues le 29 avril 2002, la société générale d'édition et de diffusion (SGED) était une société d'édition et de diffusion qui commercialisait
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92385
6 mai 2015
6 mai 2015
La Société Bastiaise de Diffusion (SARL Sobadi) a signé le 14 décembre 1998 avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904ca
4 avril 2013
4 avril 2013
DIFFUSION, et la Banque TARNEAUD a régulièrement déclaré sa créance.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd7
29 mai 2008
29 mai 2008
ALtéAd Abram Ravix a effectué à la demande de la société Etude et Diffusion de Matériels Industriels divers transports de matériels du site de la S. A.
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f43f9
23 octobre 2025
23 octobre 2025
intervenue et l'achat par les appelants de la parcelle BS n° [Cadastre 5] issue de la division de la parcelle BS n° [Cadastre 4].
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734d
21 octobre 2004
21 octobre 2004
Il relève que rien n'est précisé dans l'article L 412-8 du code du travail sur les modalités ou moyen de diffusion, sauf à indiquer que les tracts et publications syndicales sont librement diffusées dans
Source officiellePage 27 sur 1930