CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 285 résultats pour « Alexandre Seck »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75b5f55848ebdc1a0bf

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Sandrine MARTIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle

Page 28 sur 65

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale 4-6

68b67b2c77a62e9d6faed866

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de la société TOTALGAZ, [Adresse 4] [Localité 10] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68b67b2c77a62e9d6faed868

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de la société TOTALGAZ, [Adresse 4] [Localité 9] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68b67b2c77a62e9d6faed86a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de la société TOTALGAZ, [Adresse 5] [Localité 10] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68b67b2d77a62e9d6faed86c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de la société TOTALGAZ, [Adresse 5] [Localité 10] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68b67b2d77a62e9d6faed86e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de la société TOTALGAZ, [Adresse 5] [Localité 10] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68b67b2d77a62e9d6faed870

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[V] [D] [F] a été embauché, avec une reprise d'ancienneté au 12 mai 2002, par la SAS Teletech [Localité 14], spécialisée dans le secteur des activités de centres d'appels, employant plus de 10 salariés

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

633fc370e633183e2ee17b30

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

totale numéro 2021/032965 du 22/09/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉE SOCIETE HOIST FINANCE (AB), société anonyme de droit suédois, au capital de 27.061.515.330 SEK

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2daa942a604f5e93643

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

nationalité Française [Adresse 12] [Localité 2] et Madame [V] [E] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 2] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

631c2adfbd7923fcb00af937

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Les activités en présence demeurent des activités de construction, soit le même secteur d'activité.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162e0751120e9a89a34a5c5

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

SELARL RAVISY & ASSOCIÉS (avocats au barreau de PARIS) APPELANT RG : 10/07480 et 11/05030 **************** CABINET FIDAL [Adresse 1] [Localité 5] Rep/assistant : la SCP CABINET ALEXANDRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9967cdc6046d476582fd

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Raoul CARBONARO

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c707cdc6046d47345716

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

DÉBOUTER RMEE DU 09-04-2026 Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me Eric-gilbert LANEELLE Me Pierre JOURDON Me Carmen COUDRIER Me Alexandre

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03023_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 décembre 2022, Mme B A, représentée par la SELARL Alexandra Dupuy agissant par Me Dupuy, demande à la Cour : 1°) de condamner l'Etat à lui

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6639c3cb941311000823866f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[Y] [S] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Pierre FENIE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162bb4df32b7c38854c30d1

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 DECEMBRE 2012 APPELANT : [V] [B] né en à [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté à l'audience de Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d6c

Appel

15 novembre 2006

15 novembre 2006

SARL PROVENCE GOUDRONNAGEprise en la personne de son représentant légal en exerciceMonsieur PELISSIER, demeurant et domicilié audit siègeRoute d'Orange84150 JONQUIERESassistée par la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-MARCHAL

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01127_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

seulement en fonction du taux de factures payées en retard, du montant des factures réglées en retard et du nombre de jours de retard mais également en fonction du volume d'affaires généré par les secteurs

Source officielle
CA

12e chambre

627df98c0d41e0057d43e7d8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

* L'expert qualifie de 'bon emplacement' les locaux loués situés à [Localité 6] à [Adresse 5], dans un secteur commerçant favorable à l'activité de café, bar, restaurant, à proximité de l'hôtel de

Source officielle
CA

Chambre 1-1

634658fec024d1adffef742f

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE INTIMES Monsieur [C] [T], né le 15 Mai 1962 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alain LHOTE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Alexandra

Source officielle