AUTO SPORT sont donc sans effet, de même que les arguments concernant l'absence de justification de l'insolvabilité de [G] [Z], la date de transfert de la SARL BERRE AUTO SPORT et la remise en cause du

. : 14/ 491 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Novembre 2014 par le Juge des enfants de NOUMEA (RG no : A13/ 0138) Saisine de la cour : 9 Décembre 2014 APPELANT Mme Béatrice

mandataire liquidateur de l'EURL NORD OUEST IMMOBILIER 39, rue de Quakenbruck BP 263 61008 ALENCON CEDEX représenté par Maître Thierry PAVET (SCP), avocat au barreau du MANS INTIMÉES : Madame Béatrice

Ludovick X...et Béatrice Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : - Clémentine née le 19 août 2010.

Jean-Daniel Henri Z...et Mme Béatrice Y...se heurte à une difficulté sérieuse.

Considérant ce qui suit : En 2006, le syndicat intercommunal de gestion de la piscine Béatrice Hess, a confié par un contrat de maîtrise d’œuvre des travaux de rénovation de la piscine Béatrice Hess

SASU BOULANGERIE LE MOULIN NATIONAL C/ [R] [J] [X] [C] [T] [O] [F] [M] épouse [O] LE PROCUREUR GÉNÉRAL Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2025 à : Me Michel LABI

EUROPEENNE DE CAUTIONNEMENT Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : Me Michel LABI Me [Localité 7] CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

marée que les variations de la marée, qui est à cet endroit principalement " solaire ", sont très faibles ; - la Polynésie ne peut davantage considérer que le terrain litigieux est constitutif d'un lais

C/ Melle Béatrice Y...

COUR D'APPEL DE DOUAI DU 28 juin 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Damien X... né le 17 Juillet 1967 à ROUBAIX (59100) 164 Rue Coli 59290 WASQUEHAL Assigné suivant exploit de la SCP DHONTE BERA

Il soutient que ce mur n'est pas uniquement un mur de soutènement de la parcelle B [Cadastre 3] située en surplomb mais constituait le mur de l'ancienne bergerie bâtie en limite des deux fonds.

Madame Nicole A... épouse B... née le 12 janvier 1948 à LA TRONCHE (38700) Nationalité française 7 Allée des Muriers 73110 LA ROCHETTE Représentée par Madame Arielle Y..., suivant pouvoir déposé Madame Béatrice

la somme de 38 637, 54 € avec intérêts au taux légal à compter du 17 février 2005, Condamne Mme Béatrice Z... à payer à M. Bernard X...

Madame Béatrice A...verse également aux débats une copie des comptes de gestion pour l'année 2009-2010.

sous astreinte de 100 euros G jour de retard, deuxièmement, au maire de Beaucaire de mettre immédiatement en œuvre toutes mesures de précaution et de prévention des risques liés à l'affaissement de la berge

AXA FRANCE IARD, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée par Me Joyce LABI de la SCP COURTEAUD PELLISSIER

bergerie avec la restitution du terrain au Conservatoire du littoral à cette même échéance'.

Julien avocat plaidant de la SCP FICHTER avocat barreau de Grenoble Madame Béatrice A... ... 26800 PORTE LES VALENCE représenté par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Maître

Sur la fin-de non-recevoir opposée par la commune de la Bernerie-en-Retz à la demande de première instance introduite par M. D : 3.