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747 résultats pour « Boirdi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db2c

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

. ******* EXPOSE DU LITIGE La société élevage avicole de la bohardière devenue la sas GRELIER FRANCE ACCOUVEUR, a pour activité l'accouvage de poussins, l'élevage et la vente d'oeufs à couver

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926e8

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

l'officine s'est adressée à un autre fournisseur, la société OCP, et que, dés avant cette date elle se fournissait également en produits parapharmaceutiques auprès des sociétés SOLGAR, LCP, LABORATOIRES Boiron

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01133_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 14 août 2024, Mme B..., représentée par la SCP Blanchecotte-Boirin agissant par Me Blanchecotte, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre incident

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6941bd98c69a34cd207bdbdd

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

1997 et de multiples hospitalisations pour décompensations délirantes dans des contextes de ruptures thérapeutiques ou de consommations de toxiques (alcool et cannabis) mais que selon ses dires il ne boirait

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bd3cdc6046d47a1770e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Déplorant l'allumage persistant de voyants lumineux d'alerte sur le tableau de bord dès le 27 juin suivant, et ce malgré plusieurs interventions de la société Cars VM, M.

Source officielle
CA

2ème chambre

63bfb39f5e2fbe7c90043aab

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

OCCITARN BOIS SAS PHILIP FRERES SARL SOCIETE INARD BOIS SARL PIROLA FRERES SARL ANDRES TRAVAUX FOIRESTIERS SAS FOREXPLOITE SAS EXPLOITATION FORESTIEREPATRICK TELL SAS STE D'EXPLOITATION DES BOISDU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5c

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00750 ARRÊT DU 13 Janvier 2015 APPELANTE : La SAS NEXTIRAONE FRANCE 10 rue de la Paix 75002 PARIS non comparante-représentée par Maître Mathieu BONARDI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6350e50a42150aadff23dcaa

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

SERIS SECURITY [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Mathieu BONARDI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68e8949bd8f6cc6d55dd3eba

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CONCEPTION ET INSTALLATION EN SECURITE ELECTRIQUE (C.I.S.E) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu BONARDI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6711faf37603bf88a1884b31

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

SERIS SECURITY, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu BONARDI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033d27ab07bde8479b2bcb9

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

nationalité anglaise Demeurant C/O société [Adresse 2] Représenté par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assisté de Me Patrick BOIRON

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdc4554d8fbfc690c460ddf

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

du 26/04/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de VERSAILLES) APPELANT **************** SAS SERIS SECURITY [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] Représentant : Me Mathieu BONARDI

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CA

1ère Chambre

6037372316fb0a11f5ff2d2b

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

VANHASBROUCK, Premier Président Madame BREYNAERT, Conseiller Madame NICOLAS, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile, en présence de Monsieur BOIRON

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY00538_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Laval, rapporteur public, - et les observations de Me Boiron-Bertrand, représentant les consorts E, de Me Metier, représentant la commune de Conjux et de Me Laurent, représentant M. A.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01107_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique ; - les observations de Me Boiron-Bertrand

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CA

Chambre 1-8

69fc2effcdc6046d47e4151f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Elle rappelle qu'au départ, il n'était question que de l'oubli de peinture derrière le tableau de bord pour aujourd'hui reprocher de ne pas avoir peint sous les plaques de goudron d'origine du plancher

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CA

1ère chambre sociale

6618cf027935f50008be419b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

COCA-COLA EUROPACIFIC PARTNERS FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume BORDIER, substitué par Me Jean-Philippe LAFAGE, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033f3d6efbe77a46eacfb14

Appel

28 février 2017

28 février 2017

BORDIER - M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61626b86e62f7c490f224e45

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

2] [Localité 2] comparant en personne, assistée de Me Véronique ATLAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0046 INTIMÉE SA CORSAIR [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Guillaume BORDIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d305

Appel

18 novembre 2009

18 novembre 2009

CANOPE SNC, P&C SAS, et ADJ SAS constituant ensemble l'UES EMAP NATURE 48 rue Guynemer 92865 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX représentée par la SCP FIEVET-LAFON - No du dossier 290383 assistée de Me Raphaël BORDIER

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