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11 414 résultats pour « Cussin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NHFU S.A.S. LODIPROc/S.A

6549e2e6bc1a528318e09674

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

EXPOSE DU LITIGE La société Cuisinox vend du matériel professionnel à destination des cuisines professionnelles de type café, hôtel-restaurant, industrie, collectivité.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

6035d2ec13061339d36a2140

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Adresse 5], concernant Monsieur [T] [U], chef cuisinier, ainsi rédigée : « le 28 avril 2008 à 10 heures 30 horaire de travail le jour de l'accident : 10 heures à 15 heures 15 lieu de l'accident : cuisine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8b2

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Il ressort d'un constat d'huissier dressé le 27 octobre 2007 par maître B... que la pose de la cuisine et de la salle de bains ne sont pas terminées puisque dans la cuisine, aucun meuble ni aucun électroménager

Source officielle
CA

17e chambre

5fd94b25cc6841330de4710f

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

le lieu de tournée affecté et de ramener le véhicule et le matériel à la cuisine centrale de [Localité 10] avant de quitter son poste.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd94b25cc6841330de47110

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

Par courrier en date du 3 juillet 2015, nous vous avons notifié votre nouvelle affectation sur la cuisine centrale de [Localité 8] à compter du 1er août 2015.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fda0c6a49a0874f2222f9e6

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Elle mentionne : 'Il n'y a aucune activité propre de cuisine.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7847a8121050008662ed0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

vers le côté droit de la baie vitrée ' Fissure sur un carreau situé dans ma partie cuisine devant le caisson frigo/four ' Plinthe cassée au niveau caisson four/frigo à droite dans la partie cuisine

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6811b1cff1c2315e26d1a0b6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Président de la cour d'appel de RENNES en date du 10 février 2025 pour completer la formation de la 3ème chambre commerciale GREFFIER : Madame Frédérique HABARE, lors des débats et Madame Julie ROUET

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68ef2c1e796eb4b7485628f7

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Substitut placée) 2) LA PREFECTURE DU LOIRET INTIMÉ : Monsieur [Z] [B] né le 25 mai 1996 à [Localité 1] (congo), de nationalité congolaise ayant eu pour conseil en première instance Maître Heloïse ROULET

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68f07d9bbfd83326c7063765

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

DE MAINE-ET-[Localité 2] INTIMÉ : Monsieur [E] [I] [K] [N] né le 15 septembre 1988 à [Localité 1] (soudan), de nationalité soudanaise ayant eu pour conseil en première instance Maître Heloïse ROULET

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03452_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

B, représenté par Me Roilette, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du magistrat désigné du tribunal administratif de Rennes du 9 novembre 2021 ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69f43757cdc6046d472d26c9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Depuis quelques temps, les salariés affectés sur la cuisine centrale, découvrent une évolution de leurs conditions de travail face au nouveau projet de la cuisine centrale de [Localité 1].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4b6

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Michel ROYET, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé DEBATS : A l'audience publique du 18 Février 2008 Sur le rapport de Henry ROBERT, Président

Source officielle
CA

2ème Chambre

62678d60189ce3057d201cab

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 21/00758 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EXUS ; APPELANT / DEMANDEUR A L'INCICENT : Madame [J] [Y] née le 07 Septembre 1946 à CUSTINES

Source officielle
CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab911

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Le mur mitoyen avec la cuisine était imbibé et un risque de chute redouté.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8da3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[A] pour laisser des instructions à sa seconde de cuisine.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cd957d68b57534e22e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

pour l'exercice de son activité personnelle ; en effet aucun des éléments produits ne permet de retenir des faits de vol d'ustensiles de cuisine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e059

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

Charge d'étanchéité sous le dormant non exécutée ; l'air froid passe sous les trois ouvertures du séjour et de la cuisine. Chambre du fond : .

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6a1a7947cdc6046d477538b3

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[A] [P] a été engagé par cette société dans le cadre des contrats de travail à durée déterminée suivants: - le 1er mars 2013 en qualité de chef de cuisine niveau IV échelon 1 pour la période du 1er mars

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

670f58354ad0d5ee7d7e5b4a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[W], propriétaires d'une maison mitoyenne depuis 2014, se plaignant de nuisances acoustiques provenant de la tourelle d'extraction des fumées de cuisine du restaurant à enseigne « Le Bacchus », exploité

Source officielle