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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac8
14 septembre 2012
14 septembre 2012
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER
Source officielle1ère chambre civile B
631834a40876004f131a5f55
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Dominique DEFRASNE, conseiller assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER
Source officielleETRANGERS
67b02f193b37580d5824fc6d
4 janvier 2024
4 janvier 2024
CHARLES-MEUNIER, conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 12 DECEMBRE 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et
Source officielleChambre sociale
6711faba7603bf88a18846fd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
exercice domiciliés en cette qualité au siège Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 17/10/24 à : -Me LUYCKX C.C.C délivrées le 17/10/24 à : -Me SOULARD -Me MEUNIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a9a1dbfbd5d79cd698
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère rédactrice
Source officielleETRANGERS
68872fc9147ef4d642d3758f
23 juillet 2025
23 juillet 2025
CHARLES-MEUNIER, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 03 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660f9509a40f8b0008cb7709
4 avril 2024
4 avril 2024
MEUNIER, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Valérie MOUNIER, greffière présente à l'audience et de Sila POLAT présente lors du prononcé, La société Luxant Security, aux droits
Source officielleETRANGERS
6597ac17ade3490008c312dc
4 janvier 2024
4 janvier 2024
CHARLES-MEUNIER, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 12 DECEMBRE 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et
Source officielleRecours Hospitalisation
65965a0ffa0e60000859aaba
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Décision déférée du 31 Décembre 2023 - Juge des libertés et de la détention de TOULOUSE - 13H55 L'an DEUX MILLE VINGT-QUATRE et le TROIS JANVIER à 14H00 heures Nous, V.CHARLES-MEUNIER
Source officielle1ère chambre civile B
600ffeeefb09f377a9ca5ac6
12 janvier 2021
12 janvier 2021
Janvier 2021 Audience présidée par Agnès CHAUVE, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Myriam MEUNIER
Source officielle1ère chambre civile B
60321449ba6d704c189d3116
24 avril 2018
24 avril 2018
2018 Audience présidée par Florence PAPIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Myriam MEUNIER
Source officielle1ère chambre civile B
60321449ba6d704c189d3126
24 avril 2018
24 avril 2018
2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Michel FICAGNA, conseiller - Florence PAPIN, conseiller assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER
Source officielle1ère chambre civile B
5fd98d0d75940d7dc0333263
14 janvier 2020
14 janvier 2020
président, et Florence PAPIN, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER
Source officielle1ère chambre civile B
5fda160d00e9ae59ba637579
1 octobre 2019
1 octobre 2019
2019 Audience présidée par Florence PAPIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Myriam MEUNIER
Source officielle1ère chambre civile B
5fd87608e11db724adc8cdbf
8 décembre 2020
8 décembre 2020
Audience présidée par Laurence VALETTE, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Myriam MEUNIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162b6204785972364720402
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b01
23 septembre 2003
23 septembre 2003
LA GAILLARDE APPELANTE d'un jugement rendu le 24 septembre 2002 par le tribunal d'instance de BRIVE LA GAILLARDE COMPARANT et CONCLUANT par la SCP DEBERNARD DAURIAC, Avoué, PLAIDANT Maître MARIAGE MEUNIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
61632f4c14ec5f96a7da08d8
27 janvier 2012
27 janvier 2012
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af2a
3 avril 2008
3 avril 2008
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme LADANT, Conseiller chargé du rapport, en présence de Mme LE MEUNIER-POELS
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eba
12 février 2016
12 février 2016
EDUCATIVE Le DOUZE FEVRIER DEUX MILLE SEIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 17 JUILLET 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET
Source officiellePage 28 sur 244