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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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TARIFICATION
635387ba513cb5adff9435ff
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Les jeunes se sont rapprochés et ils m'ont demandé de sortir du bus pour en découdre, mais je n'ai pas bougé. » Pièce 12 : PV de plainte n° 00201/2019/009623 Il existe donc un tiers identifié auteur
Source officielleChambre Civile
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9 avril 2024
9 avril 2024
de détresse défectueuse, structure des pneus avant différente, pneumatique arrière gauche entaillé et montage non adapté ; et 2 défaillances mineures, disques de freins arrière légèrement usés, pare boue
Source officielleCour d'Appel
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4 février 2014
4 février 2014
peintre n'apparaissant qu'à compter du 1er avril 1978 avec une évolution passant par un emploi d'ouvrier qualifié spécialisé carrossier peintre puis un emploi d'opérateur qualifié de développement (pièce
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02364_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 4-3
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
(pièce n° 22).
Source officielleCour d'Appel
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28 mai 2009
28 mai 2009
Lors du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller.
Source officielleChambre sociale
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24 avril 2025
24 avril 2025
(pièce n°3) M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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21 avril 2022
21 avril 2022
Par déclaration du 7 octobre 2021, la société Via Pierre 2 a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
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16 février 2005
16 février 2005
Site 5 : Les bâtiments de l'ancien jeu de boules, Commune de Blaison-Gohier, selon description contenue dans le rapport d'expertise de Pierre MORANCAIS en pages 34 et suivantes, sur la mise à prix de 17
Source officielleCour d'Appel
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29 juin 2000
29 juin 2000
Jean-Pierre C/CPAM DE LA SARTHE, SA HLM LE FOYER MANCEAU Jugement du T.A.S.S.
Source officielleCour d'Appel
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26 juin 2008
26 juin 2008
Lors du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller.
Source officielleChambre-1 civile et com.
697085e0cdc6046d471428e2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
partielle du mur en pierre (pièce appelants n°27).
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8914a
6 février 2007
6 février 2007
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M. Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9165a
27 mai 2014
27 mai 2014
; Suivant avenant du 1er Septembre 2005, il devient agent de maîtrise au salaire mensuel brut de 1 804 ¿ ; Par courrier remis en main propre le 6 Octobre 2009, l'employeur lui a notifié une mise à pied
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
642fb69ccece1704f574779e
6 avril 2023
6 avril 2023
des transports de déchets et sables d'Aquaviva à compter du 1er juin 2017, - Arrêt des transports des autres stations en bennes ampliroll à compter du 1er septembre 2017, - Arrêt des transports de boues
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8997d
9 janvier 2008
9 janvier 2008
affaire : 82E Autres demandes des représentants du personnel SAS MONTDIS C/ UNION DEPARTEMENTALE C.G.T DU DOUBS PARTIES EN CAUSE : SAS MONTDIS, ayant son siège, Centre Commercial du Pied
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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18 octobre 2023
18 octobre 2023
différente, en lettres scriptes pour les bols DE MAISON EN MAISON et en lettres cursives pour les bols PIED DE POULE ; la taille des inscriptions est plus grande sur les bols PIED DE POULE ; enfin, la
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00493_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
A, représenté par Me Bourié, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 25 janvier 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 septembre 2023 du préfet de la Gironde
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c4fd
19 juin 2008
19 juin 2008
Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7bb
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Monsieur Pierre-Yves X... Madame Simone X... épouse Z...
Source officiellePage 28 sur 138