CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
ébouter la SA CETELEM de l' ensemble des demandes formuléesc/Monsieur Mohamed Tej Y
6253ca75bd3db21cbdd8b16e
11 mars 2008
avocat au barreau de RODEZ INTIMEES : SA CETELEM représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social 5 Avenue Kléber 75016 PARIS représentée par Me Michel
6253c9b7bd3db21cbdd891d8
25 janvier 2007
Monsieur Pierre M... ... Monsieur Daniel N... ...
Pôle 1 - Chambre 2
653b59b7502b828318c4e5ad
26 octobre 2023
DU PAIN ET DES IDEES, RCS de Paris sous le n°440 661 718, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Michael
4e chambre
60371b4277dc49b586755412
8 juin 2015
Elle ne justifie nullement par les pièces qu'elle produit et par ces explications que ces frais lui ont été facturés à tort.
9e Chambre B
5fde0a564df402a98baa14ad
6 juillet 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Agnès MICHEL, Président Monsieur Jean Yves MARTORANO, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller
1re chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37e7
20 avril 2022
du 26 JANVIER 2022 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 18/00655 DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur [S] [G] de nationalité Française 15 Place des Halles 34190 GANGES Représenté par Me Jean-Michel
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00612_20241030
30 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
6253ccc7bd3db21cbdd913fb
4 février 2014
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Christian MESIERE.
6253cce5bd3db21cbdd919f2
15 mai 2014
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Régis LAFARGUE.
DCA_20LY00616_20220504
4 mai 2022
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mai 2022.
DCA_20LY01127_20220504
Jean-Yves Tallec, président, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mai 2022.
Pôle 4 - Chambre 5
6163ee823ae8501efbbc537f
2 décembre 2009
Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistés de Maître PELTIER avocat SOCIETE CEBTP- SOLEN, venant aux droits de la société SOLEN GEOTECHNIQUE ayant son siège [Adresse 9] représentée par Me Jean-Yves
6253cd2cbd3db21cbdd927d1
9 avril 2015
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Christian MESIERE, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Christian MESIERE.
6253ccaabd3db21cbdd90df6
3 octobre 2013
) représentée par Me Patrick ARNON, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Septembre 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Yves
DCA_23LY02398_20240918
18 septembre 2024
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.
DCA_22LY03217_20240918
Jean-Yves Tallec, président, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2024.
5fddbac1b870036186d3d93c
1 août 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Agnès MICHEL, Président Monsieur Jean Yves MARTORANO, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller
5ème chambre sociale PH
6628a178b2cb67000826a57b
23 avril 2024
[I] produit les éléments suivants : - pièce n° 2 ' un planning et un décompte pour l'année 2017, - pièce n° 3 ' un planning et un décompte pour l'année 2018, ces pièces mentionnant la durée du travail
6253cd20bd3db21cbdd9254f
18 juin 2015
Monsieur Pierre Roger, Marie G...
6253c8c8bd3db21cbdd8643e
26 février 2003
C/ Pierre X..., Epoux Robert Y... Z... juridictionnelle RG N : 99/01436 - A R R E A...
Page 28 sur 74