Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_26BX00194_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
La société Ferme éolienne de Saint-Pierre-de-Maillé 2 a déclaré se désister de sa requête par un mémoire enregistré le 11 mars 2026.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d00b
18 février 2009
18 février 2009
Pierre Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91525
9 mai 2014
9 mai 2014
APPELANTS Monsieur Pierre Henri Bruno X... né le 06 Octobre 1960 à ROGNAC (13), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd87383
2 décembre 2004
2 décembre 2004
Monsieur Pierre Z... et la SA Axa France venant aux droits de la SA Axa courtage, son assureur, ont relevé appel de cette décision.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00324_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
A Comte, médecin spécialiste ORL a été nommé praticien attaché au centre hospitalier Pierre Oudot en 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a5
2 décembre 2004
2 décembre 2004
Monsieur Pierre Z... et la SA Axa France venant aux droits de la SA Axa courtage, son assureur, ont relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a8
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Jean-Pierre DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 19 NOVEMBRE 2007 Ont été entendus : Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG en son rapport. Jean-Pierre X... en ses explications.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904dc
25 janvier 2013
25 janvier 2013
ARRÊT No 13/ R.G : 11/00721 SARL SAINT PIERRE LOCATION C/ X...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 12 Juillet 2005c/Monsieur X
6253c962bd3db21cbdd8829b
11 avril 2006
11 avril 2006
Pierre-Anthony né le 04 Janvier 1979 à BEZIERS (34) de Yves et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928dd
22 octobre 2015
22 octobre 2015
APPELANT Monsieur Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b4
4 juillet 2007
4 juillet 2007
répertoire général : S 06/01391 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 31 Août 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section Activités Diverses - RG no 05/05981 APPELANT Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd89955
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Pierre X... ... ... 59470 WORMHOUT Représenté par M. Bernard B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b3
23 mars 2011
23 mars 2011
No 10/01958 AFFAIRE : Jean-Pierre X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9328d
19 mai 2016
19 mai 2016
Jean-Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd9048d
27 mars 2013
27 mars 2013
Jean-Pierre X....
Source officielle1ère Chambre
651bafaecbe2fc83182f8ba4
2 octobre 2023
2 octobre 2023
la haie d'essences diverses de M.et Mme [N], se trouve une 'haie endémique qui se développe essentiellement sur les pierres du mur'.
Source officielle17e chambre
60329b697da3610fe0aaab2d
20 décembre 2017
20 décembre 2017
N° 15/05436 AFFAIRE : SAS PIERRE FABRE SANTE INFORMATION C/ [R] [D] Décision déférée à la cour : jugement rendu le 27 octobre 2015 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbce
19 juin 2008
19 juin 2008
3o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 JUIN 2008 No 2008 / 178 Rôle No 06 / 21172 OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION HABITAT MARSEILLE PROVENCE C / Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebca
30 novembre 2011
30 novembre 2011
* * * Par déclaration remise au greffe le 14 mai 2010, la SCI SAINT-PIERRE et Madame Viviane Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pierre Xc/Monsieur Jean Guy Y
6253c9c4bd3db21cbdd892dc
23 avril 2007
23 avril 2007
ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 23 avril 2007 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A No de rôle : 06/05883 Monsieur Pierre X...
Source officiellePage 28 sur 2050