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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
627df8ef0d41e0057d43e496
12 mai 2022
12 mai 2022
DBVK-V-B7C-NV4I Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de NARBONNE, décision attaquée en date du 14 Mai 2018, enregistrée sous le n° 1112000744 Mme [N] [R] épouse [S] Représentant : Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bc8
8 septembre 2006
8 septembre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Noùlle ROBERT, conseiller faisant fonction de président, Madame Patricia DEROUBAIX, conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b0e
7 octobre 2013
7 octobre 2013
A l'audience de plaidoirie du 02 Septembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE02241_20240822
22 août 2024
22 août 2024
Par lettre du 20 février 2024, Me Robert, avocate désignée par le bureau d'aide juridictionnelle pour défendre les intérêts de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924b3
18 mai 2015
18 mai 2015
. ****** FAITS ET PROCÉDURE Monsieur Charles X...a été embauché à temps partiel, en qualité de mécanicien, par monsieur Robert Emmanuel Z..., exerçant sous l'enseigne " Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0be
6 février 2012
6 février 2012
Jean-Claude Mario Robert Guy Y... Constitution d'avocat aux lieu et place de la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoué précédemment constituée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9c
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, Président et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Laurent A... Madame Marinette L... épouse Ac/Madame Jeanne I
6253c873bd3db21cbdd85508
26 avril 2001
26 avril 2001
MOTIFS Attendu que Henri O... né en 1895, marié en premières noces avec Madame M..., a eu un enfant de cette union le 13 janvier 1922, prénommé Robert, qui est handicapé mental ; que par décision du
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Thomas Xc/Monsieur Jean-François Y
6253cad3bd3db21cbdd8c33c
18 septembre 2008
18 septembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 septembre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 08/00292
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce88
25 novembre 2008
25 novembre 2008
lot numéro 2, ils ont consenti un bail à construction à la société des Établissements Robert Y... pour l'édification d'un bâtiment à usage d'atelier et bureaux et un bâtiment à usage d'entrepôt.
Source officielleCour d'Appel
Madame Eliett X... épouse Yc/Madame Chantal Z
6253ca41bd3db21cbdd8a795
31 mars 2008
31 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 31 mars 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 06/04099
Source officielleCour d'Appel
ères Z..., Monsieur Y... a parc/été condamné pénalement pour violatio
6253ca6fbd3db21cbdd8b05f
18 avril 2008
18 avril 2008
COUR D' APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 avril 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 06 / 05468
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d534
17 septembre 2010
17 septembre 2010
C/ Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd7
15 janvier 2004
15 janvier 2004
J... sera par ailleurs alloué à Maître ROBERT, agissant en qualité de commissaire a l'exécution du plan de la S.A.
Source officielleChambre civile TGI
66f4fb54707a71fa3b54628c
22 août 2024
22 août 2024
EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 28 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/01724 Monsieur [K] [J] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Aurélien ROCHAMBEAU de l'AARPI ROBERT
Source officielle1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40a3
11 avril 2024
11 avril 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET
Source officielle1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40a5
11 avril 2024
11 avril 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET
Source officielle1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40a7
11 avril 2024
11 avril 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET
Source officielle1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40a9
11 avril 2024
11 avril 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET
Source officielle1ère Chambre
6618cefc7935f50008be40ab
11 avril 2024
11 avril 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET
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