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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
6618cef27935f50008be3f2f
11 avril 2024
2024 N° 2024/ Rôle N° RG 19/11858 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEUP2 SA AVANSSUR C/ [S] [H] [W] [Z] ÉP [H] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne ABEILLE
Chambre 1-2
65449c9fc71a6a83181c8c18
2 novembre 2023
ALLIANZ IARD C/ [W] [T] Organisme LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne ABEILLE Me Lauriane CIAIS Décision
5fd9ed40e993c82d9daedf03
31 octobre 2019
cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Etienne ABEILLE
Chambre 1-11 référés
634507a23d3abfadff7c7902
10 octobre 2022
barreau de PARIS substitué par Me Caroline ALTEIRAC, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Monsieur [R] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE
Chambre 1-6
64a7af713bcaf505db69636e
6 juillet 2023
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -SCP BBLM -SELARL ABEILLE & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX EN PROVENCE en date
Chambre 4-6
6700d6c7836fac7141b7e7b8
4 octobre 2024
LE GOLFE' Copie exécutoire délivrée le :04/10/2024 à : Me Jerry DESANGES de la SCP BARTHELEMY-DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Denis FERRE de la SELARL ABEILLE
Chambre 4-7
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29 mai 2026
DU 29 MAI 2026 N°2026/182 Rôle N° RG 24/13196 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN4WV S.A. [1] C/ [I] [N] Copie exécutoire délivrée le :29 Mai 2026 à : SELARL ABEILLE
Chambre 1-5
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19 décembre 2019
05566 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BECHQ [W] [R] [N] [H] épouse [R] C/ SA RTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric MARTINS-MESTRE SELARL ABEILLE
5fd9a3069adb71963cd5c7de
05571 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BECH4 [P] [N] [K] [Z] épouse [N] C/ SA RTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric MARTINS-MESTRE SELARL ABEILLE
6e chambre
6034de127d36c608eeb25666
13 septembre 2016
à la cour : Jugement rendu le 22 Juillet 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Encadrement N° RG : 13/00518 Copies exécutoires délivrées à : SELARL ABEILLE
11e Chambre B
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17 décembre 2015
APPELANTES SA PACIFICA UGS BORDEAUX, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE plaidant SCI VACCARES 6, demeurant Chez
5ème chambre
DCA_20VE03369_20241003
3 octobre 2024
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par un arrêt n° 20VE03369 du 25 mars 2024, la cour administrative d'appel de Versailles a refusé d'admettre les interventions des sociétés Abeille
3e Chambre A
61624d6eed30a8f56173831d
27 mars 2014
GROUPE EUROCAF ASSURANCES SA GENERALI ASSURANCES Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON SELARL ABEILLE
1re Chambre B
6162da6edda066944ee0e83c
16 mai 2012
Par jugement en date du 4 novembre 2010 le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence a : ' déclaré recevable l'action de la SA Aviva-vie venant aux droits de la société Abeille-vie, ' au fond l'a
Cour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b36
9 janvier 2008
TRANSPORTS DE LOCATION " TLE " COMPAGNIE AVIVA ASSURANCES venant aux droits de l'ABEILLE ASSURANCES CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée
616243bb1217cad6c01648f3
28 mars 2013
FOND DU 28 MARS 2013 N° 2013/ 156 Rôle N° 12/02697 SARL EGE NOEL BERANGER C/ SAS CEMEX BETONS SUD EST Grosse délivrée le : à : SELARL Abeille
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00746_20250912
12 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 janvier et 1er avril 2025, le département du Var, représenté par Me Pontier, de la SELARL Abeille et associés, conclut : 1°) à titre principal, au rejet
5fd9a3079adb71963cd5c7df
05574 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BECIE [V] [B] [X] [R] épouse [B] C/ SA RTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric MARTINS-MESTRE SELARL ABEILLE
Chambre civile 1-7
69df1c98cdc6046d47475869
14 avril 2026
mouvement de grève des avocats, et assisté de [R] [P], interprète en langue arabe, assermenté DEMANDEUR ET : PREFECTURE DU VAL D'OISE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Laurent ABSIL
6901ad9b748a422ad9535263
28 octobre 2025
de [Localité 6]) DEMANDEUR ET : PREFECTURE DE LA SEINE [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Diana CAPUANO, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE substituant Me Laurent ABSIL
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