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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4ea
25 février 2008
25 février 2008
représentant en France de la Compagnie GROWE MP AT LLOYD'S, agissant poursuites et diligences en la personne de son président 11 Rue de la Rochefoucault 75009 PARIS représentée par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03146_20240209
9 février 2024
9 février 2024
la Durance ; - cette décision viole l'article 8 de la charte d'aménagement de la Durance ; - le SMAVD n'a pas pris l'ensemble des mesures adéquates pour contraindre la société Durance Granulats à
Source officielle1ère chambre civile A
64cc952c0fec5dd96933f999
3 août 2023
3 août 2023
[S] durant l'absence passagère de M. [L] revêt un caractère fautif et caractérise la concurrence déloyale.
Source officielleChambre 4-1
68fc5d87af64986e40f7e25e
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Fabrice DURAND, Président de chambre, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de47676b73dd81b96fbc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-5
6878872be2f36c9774d809a8
13 octobre 2022
13 octobre 2022
GENERALE TRAVAUX INDUSTRIELS C/ [T] [U] Copie exécutoire délivrée le : 13/10/2022 à : - Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06264_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Quinze jours au moins avant l'ouverture de l'enquête et durant celle-ci, l'autorité compétente pour ouvrir et organiser l'enquête informe le public.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efcd
14 novembre 2011
14 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162e07a1120e9a89a34a5ee
10 décembre 2012
10 décembre 2012
dont le siège social est [Adresse 3] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocats au barreau de PARIS, toque : P0480) assistée de Me Stéphanie MOISSON plaidant pour Me Jean-Pierre LEON
Source officielleChambre Commerciale
63d379fdd1bc2605de4b4910
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Durance à payer à la Sarl Excelnergy Partner la somme de 1.500 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la Sci Deoule Durance aux entiers dépens
Source officielleRéférés du PP
6780bad0f25437b69df75a5a
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de condamner la société VT MECA à payer à la SAS Asoltech Durand la somme de 500 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleChambre Civile
687732ef7032dd17d194baa5
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le syndic est la société Durand-Montouché. Le 24 septembre 2020 s'est tenue l'assemblée générale ordinaire des copropriétaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecef
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président, - Catherine CLERC, conseiller, - Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b9237d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
fonctions de conseillère affectée à la chambre des urgences, par ordonnance n° 439/2024 de Madame la Première Présidente de la cour d'appel d'Orléans, en date du 18 décembre 2024, assistée de Axel DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
696a2e2ccdc6046d4784c248
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
66ff85c4a4ff9ec259c097fe
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02460_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
E trouve son origine dans un hématome sous dural chronique pariétal gauche médicalement constaté le 12 juillet 2012, la littérature médicale indiquant que l'hématome sous-dural est la plus fréquente des
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02584_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Durand, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. DARGENT - MORANGE - TIRMANTc/SOCIETE DURAND
6253ca00bd3db21cbdd89ca8
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Durand.
Source officielle2ème Chambre
635236888c924eadffcc46f1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
& SALAUN, avocat au barreau d'ALBERTVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 06 septembre 2022 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND
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